BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5378 du 15 décembre 2005

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834BULLETIN OFFICIELN° 5378 - 13 kaada 1426 (15-12-2005)

TEXTES GENERAUX

Dahir n° 1-05-99 du 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005) relatif aux caractéristiques

de l'emblème du Royaume et à l'hymne national

LOUANGE A DIEU SEUL!

(Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI)

Que l'on sache par les présentes --. puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur !

Que Notre Majesté Chérifienne ;

Vu la Constitution, notamment ses articles 7 et 19.

A DÉCIDÉ CE QUI SUIT :

ARTICLE PREMIER. – Conformément à l'article 7 de la Constitution. l'emblème du Royaume est le drapeau rouge frappé en son centre d'une étoile verte à cinq branches.

Le drapeau est en toile dite « grand teint », de couleur rouge vif, opaque et de forme rectangulaire.

L'étoile est ouverte, de couleur vert palmier, formée de cinq branches à tracé continu et tissée dans la matière. Elle est visible des deux faces du drapeau ; l'une de ses pointes est dirigée vert le haut.

Le guindant du drapeau représente les deux tiers (2/3) de la longueur de son battant. L'étoile est disposée dans un cercle non apparent dont le rayon est égal au 1/6 du battant du drapeau et le centre est le point d'intersection des lignes diagonales non apparentes du rectangle du drapeau.

La largeur de chacune des branches de l'étoile représente le vingtième (1/20) de sa longueur.

ART. 2. - Les paroles et la partition musicale de l'hymne national sont fixées conformément à l'annexe jointe à Notre présent dahir.

ART. 3. - Le présent dahir, qui sera publié au Bulletin officiel. abroge et remplace le dahir du 9 moharrem 1334 (17 novembre 1915).

Fait a Marrakech, le 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005).

Pour contreseing : Le Premier ministre, DRISS JETTOU.

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