BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5378 du 15 décembre 2005

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N° 5378 - 13 kaada 1426 (15-12-2005)BULLETIN OFFICIEL

Pages Certifications du système de gestion de la

qualité :

• Société « Polyvent Lamel Maroc »

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2089-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Polyvent Lamel Maroc »968

• Société « C.I.E.A »

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2090-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « C.I.E.A »968

• « Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF »

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2091-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de « l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF »969

833

Pages • Laboratoire de la raffinerie de Sidi-Kacem.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2287-05 du 12 chaoual 1426 (15 novembre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Laboratoire de la raffinerie de Sidi-Kacen »969

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision n° 14 du 20 joumada II 1426 (27 juillet 2005)970

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES COMMUNS

Dahir n° 1-05-80 du 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005) portant promulgation de la loi n° 32-04 complétant la loi n° 05-89 fixant la limite d'âge des personnels relevant du Régime collectif d'allocation de retraite971

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