Pages Certifications du système de gestion de la
qualité :
• Société « Polyvent Lamel Maroc »
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2089-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Polyvent Lamel Maroc »968
• Société « C.I.E.A »
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2090-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « C.I.E.A »968
• « Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF »
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2091-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de « l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF »969
833
Pages • Laboratoire de la raffinerie de Sidi-Kacem.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2287-05 du 12 chaoual 1426 (15 novembre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Laboratoire de la raffinerie de Sidi-Kacen »969
CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision n° 14 du 20 joumada II 1426 (27 juillet 2005)970
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES COMMUNS
Dahir n° 1-05-80 du 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005) portant promulgation de la loi n° 32-04 complétant la loi n° 05-89 fixant la limite d'âge des personnels relevant du Régime collectif d'allocation de retraite971