Arrêté n° 2115-05 du 25 octobre 2005
portant agrément de la société société «Leader Food S.A.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.. 966
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BO n° 5378 du 15 décembre 2005
portant agrément de la société société «Leader Food S.A.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.. 966
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Pages Compagnie nationale Royal Air Maroc.-
Autorisation à créer une filiale dénommée « Aérotechnique Industries » S.A.
Décret n° 2-05-1554 du 27 chaoual 1426 (30 novembre 2005) autorisant la Compagnie nationale Royal Air Maroc à créer une filiale dénommée « Aérotechnique Industries » S.A960
ONEP. - Gestion du service d'assainissement
liquide dans les communes :
• Tiflet
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2084-05 du 25 chaabane 1426 (30 septembre 2005) approuvant les délibérations du conseil communal de Tiflet, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide, et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide ct le cahier des charges correspondant960
• Khemisset
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2085-05 du 25 chaabane 1426 (30 septembre 2005) approuvant les délibérations du conseil communal de Khemisset, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide, et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant961
Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2014-05
du 29 chaabane 1425 (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,[ [» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »961
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2015-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant un pernis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »962
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N. O,III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco A.S' » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »962
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2017-05 du 29 chaabane 142ó (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petrolcum (E&P) Limited »963
Pages Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2111-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant agrément de la société « Agro Spray Technic s.a.r./» pour commercialiser des semences standard de légumes963
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2112-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant portant agrément de la société «Agreva s.a.r./» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des des légumineuses fourragères, des semences oléagineuses et des semences standard de légumes964
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2113-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant agrément de la société « Semences L. Fayçal » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères, des semences oléagineuses et des semences standard de légumes964
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2114-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant agrément de la société « Agri Trade Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères, des semences oléagineuses et des semences standard de légumes965
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2115-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant agrément de la société société «Leader Food S.A.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre966
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes 1° 2116-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant agrément de la pépinière «Zaim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés de vigne966
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2117-05 du 21 ramadan 1426 (25 octobre 2005) portant agrément de la société « Achtal s.a.r.l» pour commercialiser des semences standard de légumes967
Taxe sur la valeur ajoutée. - Désignation
des redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe auprès du receveur de l'administration fiscale.
Arrêté du ministre chargé des finances et de la privatisation n°2360-05 du 27 chaoual 1426 (30 novembre 2005) désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée auprès du receveur de l'administration fiscale967
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Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
autorisant la Compagnie nationale Royal Air Maroc à créer une filiale dénommée « Aérotechnique Industries » S.A.
approuvant les délibérations du conseil communal de Tiflet, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide, et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges corresp
approuvant les délibérations du conseil communal de Khemisset, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide, et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges corr
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E& P) Limited ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O, III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ».
portant agrément de la société « Agro Spray Technic s.a.r.l» pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Agreva s.a.r.l» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société «Semences L. Fayçal » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des céréales, légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères, des semences oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Agri Trade Maroc» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères, des semences oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Achtal s.a.r.l» pour commercialiser des semences standard de légumes.
désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée auprès du receveur de l'administration fiscale.