BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2287-05 du 15 novembre 2005

relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Laboratoire de la raffinerie de Sidi-Kacem ».

L'essentiel

La décision n° 2287-05 du 15 novembre 2005 relative à la certification du système de gestion de la qualité du « Laboratoire de la raffinerie de Sidi-Kacem » est publiée au Bulletin officiel n° 5378 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 2005, page 969 (page 141 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2287-05
Date de l'acte
15 novembre 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5378 du 15 décembre 2005, page 133 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 2287-0515 novembre 2005 : Date de l'acte ; 15 décembre 2005 : Publication, BO n° 5378 du 15 décembre 200515 novembre 200515 décembre 200515 novembre 2005 : Date de l'acte15 décembre 2005 : Publication, BO n° 5378 du 15 décembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5378 du 15 décembre 2005, page 141

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5378 du 15 décembre 2005, édition française : 144 pages, 63 actes.

Voir les 63 actes du BO n° 5378

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2287-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.