BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5400 du 2 mars 2006

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N° 5400 - 1°T safar 1427 (2-3-2006)BULLETIN OFFICIEL373

Elle contribue, à travers son offre de programmes, au développement d'espaces d'expression et d'assimilation des valeurs et de la culture marocaine et universelle.

Elle ambitionne de participer à la valorisation de la diversité culturelle et linguistique qui distingue le Maroc, dans ses dimensions nationales et régionales.

ARRABIÂ favorise le développement et la diffusion de la création intellectuelle et artistique, des connaissances civiques, économiques, sociales, scientifiques et techniques.

Cette programmation comporte les genres suivants :

- magazines de société ;

- émissions d'éducation, d'apprentissage, de culture et de

connaissance;

- programmes pour l'enfance et la jeunesse ;

- variétés musicales, jeux et divertissements;

- œuvres audiovisuelles de fiction.

Article 40. – Magazines de société

ARRABIÂ propose, au moins 3 fois par semaine, des émissions de reportages, d'entretiens ou de débats consacrés aux faits de société et d'intérêt général, aux préoccupations citoyennes ou aux questions économiques et sociales.

L'ensemble des magazines visés au présent article représente chaque année un minimum de 80 heures en première diffusion.

Article 41. – Emissions d'éducation, d'apprentissage, de culture

et de connaissance

ARRABIÂ diffuse, chaque semaine, au moins 7 émissions, en moyenne annuelle, sous sous forme de reportages ou de documentaires, d'entretiens ou de débats, consacrées à l'expression littéraire, au cinéma, à la musique, au théâtre ou au spectacle vivant, aux arts plastiques, à la découverte du monde, des civilisations et des modes de vie, à l'histoire, aux sciences humaines, à la nature ou à la vie animale, aux sciences ou aux techniques.

Elle propose, au moins 5 fois par semaine des programmes de soutien scolaire à destination des différentes catégories d'âges et divers niveaux scolaires. Ces programmes couvrent les multiples champs de la connaissance et les diverses disciplines proposées dans les cursus scolaires et universitaires.

Elle diffuse aussi, au moins 5 fois par semaine, des émissions consacrées à la vie quotidienne, notamment du jeune public la santé, l'environnement, l'éducation civique, la religion, la consommation, la prévention routière et les occupations ménagères.

Article 42. – Emissions destinées à l'enfance, à l'adolescence

et à la jeunesse

ARRABIÂ diffuse, chaque jour et pour une durée d'au moins 5 heures par semaine, des programmes destinés aux enfants, aux heures où ce public est disponible, en tenant compte des congés scolaires.

Elle réalise un effort particulier dans la programmation d'émissions destinées au jeune public.

Elle propose, au moins une fois par semaine, des émissions destinées aux adolescents et aux jeunes adultes, particulièrement consacrées à leurs centres d'intérêts culturels et sociaux, à la vie quotidienne et aux loisirs, à la formation et à l'insertion dans la vie professionnelle.

Les programmes destinés à l'adolescence et à la jeunesse s'attachent à promouvoir les valeurs de civisme et de la citoyenneté.

Article 43. – Emissions de variétés musicales, de jeu et de

divertissement

ARRABIÂ diffuse, au moins 2 fois par semaine, des émissions de jeu, d'humour, de musique, de sport, ou autres formes de divertissement.

Article 44. – Fiction, cinéma et théâtre

ARRABIÂ diffuse, régulièrement, au moins 3 fois par semaine, parmi ses programmes et à des horaires adaptés à son public, des œuvres de fiction, des œuvres cinématographiques ou des représentations théâtrales.

Article 45. – Contribution à la production audiovisuelle nationale La production audiovisuelle nationale, sur ARRABIÂ représente un minimum de 90 minutes par jour en première diffusion, en moyenne annuelle.

Article 46. – Diversité culturelle et linguistique

ARRABIÂ contribue à la connaissance de la langue arabe, de l'amazigh et des langues étrangères. Elle soutient l'apprentissage de l'amazigh en diffusant, au moins une émission quotidienne.

Article 47. – Publicité

ARRABIÂ est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de 2 minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 4 minutes par heure en moyenne annuelle.

Pour une heure donnée, la durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 6 minutes.

Article 48. – Parrainage

En dehors des émissions diffusées dans le but de servir l'intérêt général, les émissions parrainées ne peuvent excéder 10% de l'ensemble de la grille hebdomadaire des programmes de la chaîne.

Section III. - Dispositions particulières applicables à la chaîne de télévision nationale thématique religieuse « chaîne Mohammed VI du Saint Coran, dite « ASSADISSA » («La Sixième »)

Article 49. – Objet

Les dispositions de la présente section s 'appliquent à la chaîne de télévision nationale thématique religieuse « Chaîne Mohammed VI du Saint Coran », dénommée « ASSADISSA» «la Sixième», diffusée par voie satellitaire et par tout autre procédé technique.

Article 50. – Horaires

«Assadissa» diffuse ses programmes au moins six heures par jour en moyenne annuelle »

Article 51. – Caractéristiques générales de la programmation «Assadissa» propose une programmation thématique religieuse, axée essentiellement sur la connaissance de l'Islam, à destination du public le plus large.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.