BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5466 du 19 octobre 2006

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Nº 5466 – 19 octobre 2006BULLETIN OFFICIEL

1582 E

• « Centre médico-chirurgical des Forces Armées

Royales à Agadir ».

Décret n° 2-06-460 du 23 ramadan 1427 (16 octobre 2006,

portant création du service de l'Etat géré de manière autonome intitulé « Centre médico-chirurgical de.

Forces Armées Royales à Agadir»

ULLETIN OFFICIEL N° 5466 - 26 ramadan 1427 (19-10-2006)

Pages Pages

Equivalence de diplôme.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale,

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1880-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale • 1834 d'architecture... . . . . 1834

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