BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5480 du 7 décembre 2006

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N° 5480 - 15 kaada 1427 (7-12-2006)BULLETIN OFFICIEL

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des expèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;

Sur proposition du comité national de la sélection des semences et des plants,

2037

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc les variétés des céréales à paille, du maïs, du riz, de la tomate indéterminée, de la betterave potagère et de la betterave à sucre, désignées dans le tableau annexé au présent arrêté.

ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à partir de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans à condition que la demande soit formulée auprès du comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard, deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription.

ART. 3. -Le directeur de la protection des végétaux, des contrôles techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 24 ramadan 1427 (17octobre 2006).

MOHAND LAENSER.

Liste des variétés inscrites au Catalogue Officiel

(Année d'inscription 2006)

Espèces Variétés

AR 12

Betterave à sucre 4555

4 S 56

PUNCH (BTS 013) ASMARIS (BTS 463) MERIDIO (BTS 462) DUCHESSE

MONTE BALDO (DEL 417) VALERIAN (STRU-MAR01-03) RENARD (DIECK-MAR-02-03) FD 0403

FD 0402

FD 0401

IP 4402

LP 4401

LP 4403

EXPAIR (A0032) KARIMA (RG POLY T5) NABILA (RG POLY 16) KRISTOS (MK 2342) BUFFALOS (MK 2343) CENTAURE

Type de liste [ Obtenteur/Demandeur A KWS

A KWS

A KWS

A BETA SEED

A BETA SEED

A BETA SEED®

A DELITZSCH

A DELITZSCH

A FR.STRUBE

A A DIECKMAN

A FLORIMOND DESPREZ A FLORIMOND DESPREZ A FLORIMOND DESPREZ A F.LEPEUPLE

A F.LEPEUPLE

A F.LEPEUPLE

A AGROSEM - RINGOT A AGROSEM - RINGOT A AGROSEM - RINGOT A KUHN & CO BV

A KUHN & CO BV A VAN DER HAVE

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