• Copie de la carte du régime collectif d'allocation des retraites: • Tableau de titularisation :
• Extrait d'acte de naissance pour les agents non dénombrés au budget : • Copie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de l'attestation, titre ou
certificat de scolarité pour les agents non dénombrés au budget: • Certificat de cessation de paiement.
2.4.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle : • Arrêté (').
• Extrait d'acte de naissance pour les agents non dénombrés au budget : • Copie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de l'attestation, titre ou
certificat de scolarité pour les agents non dénombrés au budget : • Certificat de cessation de paiement le cas échéant. 3. Avancement
3.1. Avancement et bonification d'échelon
3.1.1. Avancement d'échelon
3.1.1.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur : • Arrêté (') ;
• Tableau d'avancement.
3.1.1.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle • Arrêté (').
3.1.2. Bonification d'ancienneté d'échelon
3.1.2.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur
• Arrêté ();
• Pièces justifiant la bonification (diplôme), le cas échéant. 3.1.2.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle
• Arrêté ();
• Pièces justifiant la bonification (diplôme), le cas échéant. 3.1.3. Bonification d'échelon
3.1.3.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur
Arrêté ").
3.1.3.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle
Arrêté (1).