3.2. Avancement de grade
3.2.1. Avancement au choix
3.2.1.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur
• Arrêté (') ;
• Tableau d'avancement.
3.2.1.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle • Arrêté (').
3.2.2. Avancement après examen d'aptitude professionnelle
3.2.2.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur • Arrêté " ;
• Procès verbal du jury d'examen proclamant les résultats : • Liste des admis.
• 3.2.2.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle • Arrêté (');
4. Prime d'ancienneté (personnel temporaire, journalier et occasionnel) 4.1. Prime d'ancienneté
4.1.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur • Décision " ;
• Attestation des services antérieurs, le cas échéant. 4.1.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle • Décision ();
5. Congés de maladie et de maternité 5.1. Congé de maladie de courte durée
5.1.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur
• Arrêté (') ;
• Certificat médical.
5.1.2. Pièces à produire par l'ordonnateur aux organes de contrôle
• Arrêté (').
5.2. Congé de maladie de moyenne durée 5.2.1. Pièces à établir ou à exiger par l'ordonnateur