VII.11 Contrôle des aéronefs et véhicules de service sur l'aire de mouvement
VII.11.1 Circulation Aérienne
Généralités
Le gestionnaire d'aérodrome, doit :
-réglementer la circulation des personnes et des véhicules sur les aires de mouvement, dans les zones de servitudes et dans les zones de protection des aides radioélectriques ainsi que des aides lumineuses.
-établir une procédure de coordination et un plan de secours entre les responsables de la circulation aérienne et ceux de la police et de la gendarmerie, pour les cas d'accidents ou d'incidents survenus dans l'exécution d'approches de précision.
Lorsqu'une panne quelconque a pour conséquence le fonctionnement de l'aérodrome en mode dégradé les autorités compétentes de la circulation aérienne doivent établir une demande de NOTAM explicitant les nouvelles conditions d'exploitation de l'aérodrome (moyens en panne, procédures disponibles et minima correspondants), lorsque la durée de l'indisponibilité est compatible avec le délai de publication d'un NOTAM, dans le cas contraire, la panne doit être signalée par radiotéléphonie.
Dans le cas où un accident a lieu sur un aérodrome ou aux abords d'un aérodrome, des dispositions doivent prévoir des mesures particulières pour la police et pour la surveillance autour du lieu de l'occident, celles-ci impliquant entre autres le contrôle des mouvements de véhicules sur l'aire de manoeuvre.
Une coordination précise entre les responsables de la circulation aérienne et ceux de la police et de la gendarmerie doit être établie.
Cette coordination doit également prévoir le cas d'incident survenu sur l'aire de manoeuvre.
VII.11.1.2 équipements et matériels
a) Les enseignements correspondants aux équipements radioélectriques et aux aides visuelles effectifs sur l'aérodrome doivent figurer dans les parties concernées de l'AIP.
b) Parmi les véhicules susceptibles de circuler sur l'aire de mouvement d'un aérodrome, on peut distinguer :
* les véhicules de secours (véhicules incendie et ambulance d'aérodrome) ;
* les véhicules de service : Flyco (ce sont les véhicules appelés à intervenir sur l'aire de
mouvement dans le cadre de leur emploi normal), véhicules des services de la circulation aérienne, véhicules de la maintenance radio et de la maintenance electrique;
• véhicules de sûreté : ce sont les véhicules de la police et de la gendarmerie ;
véhicules d'assistance (compagnies - aéroport) ;
La couleur, l'équipement radioélectrique et lumineux ainsi que les conditions de circulation sur l'aérodrome sont précisées pour chaque catégorie de véhicules par les autorités locales chargées des services de la circulation aérienne en respectant les règles suivantes :
les véhicules incendie civils doivent être de couleur rouge normalisée et doivent être équipés de gyrophares bleus tournants, identiques à ceux des véhicules incendie urbains, outre l'équipement réglementaire.