BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5536 du 21 juin 2007

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872BULLETIN OFFICIELNº 5536 – 21 juin 2007

A) Exigence en fonds propres au titre du risque spécifique L'engence en fonds propres au titre du risque spécifique est égale à la somme des déments sulvants :

- 8 % de la position brute sur titres de propriété ou 4 % lorsque le portefeuille de ces titres est à la fois liquide et diversifié :

- 2 % de la position brute sur les parts d'OPCVM actions :

- 2 % de la position brute sur contrats sur indices boursiers figurant sur la liste viade à larticle 34 ci-dessus :

- 4% de la position sur contrats sur indices sectoriels ou indices insuffisamment diversités:

• 2 % de la valeur de chaque branche des opérations d'arbitrage sur instruments financiers à terme.

Un portefeuille quide et diversiflé doit répondre aux conditions suivantes : • les titres de propriété composant le portefeullle sont compris dans les indices boursiers figurant sur le liste visée à l'article 34 ci-dessus :

• aucune position individuelle ne doit représenter plus de 5 % de la valeur du portefeuille global de rétablissement constitué en titres de propriété. Cette limite peut atteindre 10 % si le total des positions concamées, comprises individuellement entre 5 % et 10 %, ne dépasse par 50 % du portefeuille global consitué en tiree de propriete.

Des exdgences en fonda propres inférieures aux pondérations susmentionnées peuvent être autorisées par Bank Al-Maghrib dana les conditions et limites qu'elle préciee dans la notice technique.

B) Exgence en fonda propres au titre du risque général

L'edgence en fonds propres. eu titre du risque général est déterminée en appliquant un coelficient de 8% a la position nette globale sur titres de propriété.

M) BISQUE DE CHANGE

L'edgence en fonde propres au titre du raque de change est égale à 8 % de la somme des deux démenta suivants :

le montant le plus dievé du total des positions nettes courtes ou du total des positions nette longues en devises:

• • la valeur abeclue de la position nette sur or.

M BISQUE SUR PRODUITS DE BASE.

L'exigence en fonda propres sur les positions du bilan et du hors bilan relatives Ix produita de base est calculée selon la méthode dite de « tablea d'échéance » ou la méthode dite « simplifide ».

A) Méthode dite « tableaux d'échéances »

L'argence en fonds propres pour chaque produit de base est égale à la somme des déments suivants, convertis au cours au comptant de ce produit de base : - le total des positions compensées a l'intérieur de chaque fourchette d'échéances, multiplié par 1,5 %:

• la position nette résiduelle, aprés compensation à l'intérieur de chaque • la position fourchette d'échéances, reportée successivement dans les fourchettes d'échéance suivantes est multipliée par 0,6 % pour chaque report :

- la position résiduelle non compensde finale, multiplide par 15 %.

Les fourchettes d'échéances visées aux tirets précédents sont : de 0 a 1 mois, 1 a 3 mois, 3 à 6 mois, 6 a 12 mois. 1 à 2 ans, 2 a 3 ans et plus de 3 ans.

B) Méthode dite « simplifiée »

L'exigence en fonds propres correspond à la somme des éléments suivants : - 15 % de la position nette longue ou courte sur chaque produit de base : • 3% des positions brutes longues et courtes sur chaque produit de base.

V) BISQUE SUR OPTIONS

L'edgence en fonds propres au titre du risque sur options est déterminée selon la méthode dite « delta-plus ». Cette exógence correspond à la somme des fonds propres requis au titre des risques spécifique, général et résiduel.

Pour le calcul du risque général et, le cas échéant, du risque spécifique, les positions optionnelles sont converties en positions équivalentes sur le sous-jacent et -Tégrées dans les positions nettes pour chacun des risques visés aux sections I) à IV) du présent article.

L'edgence en fonda propres au titre des risques résiduels, induits par le comportement non linéaire des options dit « risque gamma » et par la sensibilité des options à la volatilté des sous-jacents dite « risque vega », correspond à la somme des valeurs absolues des risques gamma nets négatifs et des risques vega.

N° 5536 - 5 joumada Il 1428 (21-6-2007)

A) Risque gamma

Le reque gamma est calculé, sur chaque option individuelle. y compris les options de couverture, selon la formule ci-après :

Risque gamma = 1/2 x gamma x (variation du sous-jacent)?

La variation du sous-jacent est déterminée de la manière suivante : - pour les options sur instruments de taux, les établissements peuvent calculer le risque gamma soit :

• par rapport au taux d'intérêt sous-jacent. Dans ce cas, la variation du sous- jacent est la variation présumée du taux d'intérêt définie dans la notice technique de Bank Al-MAghrib.

• par rapport à la valeur de marché du sous-jacent. Dans ce cas, la variation du sous-jacent est égale au produit de la valeur de marché du sous-jacent. de la duration modifiée et de la variation présumée de taux définie dans la notice technique de Bank Al-Maghrib :

- pour les options sur titres de propriété et indices boursiers, la variation du sous- jacent est égale à 8 % de la valeur de marché du sous-jacent :

- pour les options sur devises et or, la variation du sous-jacent est égale à 8 % du cours du couple de devises considéré ou du cours de l'or:

• pour les produits de base, la variation du sous-jacent est ogale à 15 % de la valeur de marché du produit considéré.

B) Risque vega

Le risque vega est calculé, sur chaque option individuelle, y compris les optiona de couverture, salon la formule ci-aprés :

Riaque vega = vega x (variation relative de la volatilté) Pour toutes les catégories de sous-jacent d'option, la variation relatire de la volatilté est égale à 25 % de la volatilté implicite des options.

VI) BISQUE SUR DERIVES DE CREDIT

L'exgence en fonds propres relative aux positions nettes sur dérivès de crédit correspond a la somme des exigences en fonds propres requises au titre du risque spécifique et du risque général.

A) Exigence en fonds propres au titre du risque spécifique L'exigence en fonda propres au titre du risque spécifique sur dérivés de crédit est obtenue par la multiplication des valeurs absolues des positions nettes sur dérivés de crédit, déterminées selon les modalités précisées dans la notice technique de Bank Al-Maghrb, par leurs pondérations conformément au paragraphe A) de la Bank Al-Maghrb, par leurs pondérations conformément au paragraphe A) de la section [) du présent article.

B) Exigence en fonds propres au titre du risque général L'exigence en fonds propres au titre du risque général sur dervés de crédit est calculée conformément au paragraphe B) de la section I) du présent article sur la base des positions, nettes sur dérivés de crédit, déterminées selon les modalités précisées dans la notice technique de Bank Al-Maghrib.

Article 55

Les établissements assujettis à l'exigence en fonds propres au titre des risques de marché doivent exclure du calcul de l'exigence en fonds propres au titre du risque de crédit, les éléments inclus dans le portefeuille de négociation.

IV. DISPOSITIONS RELATIVES AUX RISQUES OPERATIONNELS

Article 56

On entend par risque opérationnel, le risque de pertes résultant de carences ou de defaillances inhérentes aux procédures, au personnel et aux systèmes intemes ou à des événements extérieurs. Cette définition inclut le risque juridique, mais exclut les risques stratégique et de réputation.

Article 5. – Z

Les établissements sont tenus de calculer l'exigence en fonds propres nécessaire Les établissements sont tenus de calculer l'exigence en fonds propres nécessaire pour la couverture de leurs risques opérationnels conformément à l'une des trois approches suivantes :

- l'approche indicateur de base :

- rapproche standard :

- rapproche standard alterative.

Le choix de l'une des deux demières approches est conditionné par l'autorisation préalable de Bank Al-Maghrib.

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