Arrêté n° 738-07 du 23 avril 2007
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie chirurgie générale.
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BULLETIN OFFICIEL
(3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 mars 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1et alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série : sciences expérimentales ou « sciences mathématiques, ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
.......
« Ukraine :
«......
«- Titre de docteur en médecine, qualification de médecin « généraliste, spécialité : Médecine générale, délivré par « l'université nationale de médecine O.O Bogomolets le « 23 juin 2000 assorti d'une attestation de stage de deux « années du 6 janvier 2005 au 1e" février 2007 effectué au « C.H.U Mohammed VI de Marrakech et d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech le 6 février 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 rabii II 1428 (23 avril 2007).
HABIB EL MALKI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5543 du 1° rejeb 1428 (16 juillet 2007).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 738-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 mars 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
N° 5544 - 4 rejeb 1428 (19-7-2007)
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article «4 (1et alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire - série : sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«.. ..... .....
« Fédération de Russie :
«..... .... .... «- Qualification de médecin dans la spécialité : médecine
« générale, docteur de médecine délivrée par « l'Académie d'Etat de medicine de Perm, le 30 juin 1999 «assortie d'une attestation de stage de deux années du « 30 décembre 2004 au 30 septembre 2005, du 3 octobre « 2005 au 4 février 2006 et du 7 février 2006 au 31 août « 2006 effectué au C.H.U de Casablanca et du « 14 septembre 2006 au 16 janvier 2007 effectué à l'hôpital « Hassan II de Khouribga, validé par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 12 février 2007 ». ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 rabii II 1428 (23 avril 2007).
HABIB EL MALKI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5542 du 26 joumada II 1428 (12 juillet 2007).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 742-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie chirurgie générale.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 mars 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale