BULLETIN OFFICIEL
N° 5562 - 7 ramadan 1428 (20-9-2007)
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Est abrogé l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de la privatisation n° 1152-92 du 17 rabii II 1413 (15 octobre 1992) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 06.6.032.
ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel
Rabat, le 23 rejeb 1428 (8 août 2007).
SALAHEDDINE MEZOUAR.
Annexe
NM 00.5.802 : systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Lignes directrices pour la mise en œuvre de la norme NM 00.5.801 ;
NM ISO 15706 : information et documentation - Numéro international normalisé d'œuvre audiovisuelle (ISAN) ;
NM ISO 6200 : micrographie - Microformes documentaires gélatino-argentiques de première génération - Spécifications des densités et méthode de mesurage;
NM ISO 6422 : formule-cadre pour les documents commerciaux ;
NM ISO 15609-3 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Descriptif d'un mode opératoire de soudage - Partie 3 : Soudage par faisceau d'électrons ;
NM ISO 15609-4 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Descriptif d'un mode opératoire de soudage - Partie 4 : Soudage par faisceau laser ;
NM ISO 15611 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base de l'expérience en soudage ;
NM ISO 15612 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification par référence à un mode opératoire de soudage standard ; NM ISO 15614-1 : descriptif et et qualification d'un mode
opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1 : Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel;
1061
NM ISO 15614-2 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2 : Soudage à l'arc de l'aluminium et des ses alliages ;
NM ISO 15614-5 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 5 : Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages;
NM ISO 15614-8 : descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 8 : Soudage de tubes sur plaques tubulaires ;
NM ISO ) 15614-11 : descriptit et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 11 : Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser ;
NM ISO 15620 : soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques ;
NM ISO/TR 17671-5 : soudage - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques - Partie 5 : Soudage des aciers plaqués ; NM ISO/TR 17671-7 : soudage - Recommandations pour le
soudage des matériaux métalliques - Partie 7 : Soudage par faisceau d'électrons ;
NM ISO 9606-5 : épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5 : Titane et ses alliages, zirconium et ses alliages ; NM ISO 15607 : descriptif et qualification d'un mode
opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Règles générales ;
NM ISO/TR 17663 : soudage - Lignes directrices concernant les exigences de qualité relatives au traitement thermique en soudage et techniques connexes ;
NM ISO 14588 : rivets aveugles - Termilologie et définitions;
NM ISO 14589 : rivets aveugles - Essais mécaniques ; NM ISO 5408 : filetages cylindriques - Vocabulaire ; NM ISO 15330 : éléments de fixation - Essai de précharge
pour la détection de la fragilisation par l'hydrogène - Méthode des plaques parallèles ;
NM ISO 10509 : vis à tôle à tête hexagonale à embase cylindro-tronçonique ;
NM ISO 4032 :ecrous hexagonaux, style 1 - Grade A et B ; NM ISO 10664 : empreinte à six lobes internes pour vis ; NM ISO 1502 : filetages métriques ISO pour usages
généraux _ —… Calibres à limites et vérification ;
NM 04.7.028 : encres pour emballage de denrées alimentaires destinées à l'impression des surfaces qui ne viennent pas directement au contact des aliments - Bonnes pratiques de fabrication et liste d'exclusion ;