BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5592 du 3 janvier 2008

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N° 5592 - 23 hija 1428 (3-1-2008)BULLETIN OFFICIEL15

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 octobre 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«........

« Tunisie:

....... ••• ... «- Diplôme de docteur en médecine, délivré par la faculté

« de médecine de Sfax, université de Sfax. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 kaada 1428 (6 décembre 2007).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2429-07 du 25 kaada 1428 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 octobre 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

.......

« Fédération de Russie :

«......

«- Qualification de médecin, spécialité : « activité « curative », délivrée par l'université d'Etat de médecine « de Samara, le 27 juin 2002, assortie d'une attestation de « stage de deux années : une année au C.H.U de « Casablanca et une année au centre hospitalier « préfectoral d'Agadir, validée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 26 juillet 2007. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 kaada 1428 (6 décembre 2007).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2430-07 du 25 kaada 1428 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 octobre 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à «l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«.... ..... ... ....

« Ukraine :

«....... .... «-Qualification « médecin » dans la branche « médecine « générale », délivrée par l'Académie de médecine d'Etat « d'Ivano-Frankivsk, le 21 juin 1996, assortie d'une « attestation de stage de deux ans et une évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la faculté « de médecine et de pharmacie de Marrakech le « 25 septembre 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 kaada 1428 (6 décembre 2007).

AHMED AKHCHICHINE.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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