Arrêté n° 2431-07 du 6 décembre 2007
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
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Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2431-07 du 25 kaada 1428 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 octobre 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé visé à « l'article 4 (1°T alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire-série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«.............
« Canada :
«.......
«-Le grade de medicinae doctor M.D, délivré par la
« faculté de médecine, université de Sherbrooke le « 27 juin 2003.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 kaada 1428 (6 décembre 2007).
AHMED AKHCHICHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2432-07 du 25 kaada 1428 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
-
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
N° 5592 - 23 hija 1428 (3-1-2008)
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 octobre 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à «l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«..
« Fédération de Russie :
«. .... «- Qualification de médecin dans la spécialité : « médecine « générale » docteur en médecine délivrée par l'Académie «d'Etat de médecine de Orenburg le 23 juin 1999, «assortie d'une attestation de stage de deux ans, du « 29 juin 2005 au 11 septembre 2007, et une évaluation des «connaissances et des compétences délivrée par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le « 24 septembre 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 kaada 1428 (6 décembre 2007).
AHMED AKHCHICHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2433-07 du 25 kaada 1428 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en otorhino-laryngologie, tel qu'il a été complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 octobre 2007 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino- «laryngologie est fixée ainsi qu'il suit :
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie