BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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554 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 02 04 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 04 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 05 Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers 02 05 01 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 05 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 05 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 06 Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie

02 06 01 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 06 02 déchets d'agents de conservation

02 06 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 06 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques

et non alcooliques (sauf, café, thé et cacao)

02 07 01 déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières

02 07 02 déchets de la distillation de l'alcool

02 07 03 déchets de traitements chimiques

02 07 04 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 07 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 07 99 déchets non spécifiés ailleurs

03 DECHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PATE A PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON

03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la

fabrication de panneaux et de meubles

03 01 01 déchets d'écorce et de liège

03 01 04 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules DD et placages contenant des substances dangereuses 03 01 05 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules

et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04 03 01 99 | déchets non spécifiés ailleurs

03:02 Déchets des produits de protection du bois

03 02 01 composés organiques non halogénés de protection du bois DD 03 02 02 composés organochlorés de protection du bois DD 03 02 03 composés organométalliques de protection du bois DD 03 02 04 composés inorganiques de protection du bois DD 03 02 05 autres produits de protection du bois contenant des substances DD

dangereuses

03 02 99 Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs

03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de

papier, de carton et de pâte à papier

03 03 01 Déchets d'écorce et de bois

03 03 02 liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)

03 03 05 boues de désencrage provenant du recyclage du papier 03 0307 refus séparés mécaniquement provenant du broyage de

déchets de papier et de carton

[03 0308 déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au l