554 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 02 04 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 04 99 déchets non spécifiés ailleurs
02 05 Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers 02 05 01 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 05 02 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 05 99 déchets non spécifiés ailleurs
02 06 Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie
02 06 01 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 06 02 déchets d'agents de conservation
02 06 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 06 99 déchets non spécifiés ailleurs
02 07 Déchets provenant de la production de boissons alcooliques
et non alcooliques (sauf, café, thé et cacao)
02 07 01 déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
02 07 02 déchets de la distillation de l'alcool
02 07 03 déchets de traitements chimiques
02 07 04 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 07 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 07 99 déchets non spécifiés ailleurs
03 DECHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PATE A PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON
03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la
fabrication de panneaux et de meubles
03 01 01 déchets d'écorce et de liège
03 01 04 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules DD et placages contenant des substances dangereuses 03 01 05 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules
et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04 03 01 99 | déchets non spécifiés ailleurs
03:02 Déchets des produits de protection du bois
03 02 01 composés organiques non halogénés de protection du bois DD 03 02 02 composés organochlorés de protection du bois DD 03 02 03 composés organométalliques de protection du bois DD 03 02 04 composés inorganiques de protection du bois DD 03 02 05 autres produits de protection du bois contenant des substances DD
dangereuses
03 02 99 Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs
03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de
papier, de carton et de pâte à papier
03 03 01 Déchets d'écorce et de bois
03 03 02 liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
03 03 05 boues de désencrage provenant du recyclage du papier 03 0307 refus séparés mécaniquement provenant du broyage de
déchets de papier et de carton
[03 0308 déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au l