BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) BULLETIN OFFICIEL 553 dangereuses

01 05 07 boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06

01 05 08 ues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 01 05 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 DECHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE

L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PECHE AINSI QUE DE LA PREPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS 02 01 Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de de l'horticulture, de

l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche 02 01 01 boues provenant du lavage et du nettoyage

02 01 02 déchets de tissus animaux

02 01 03 déchets de tissus végétaux

02 01 04 déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages) 02 01 06 fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents

collectés séparément et traités hors site

02 01.07 déchets provenant de la sylviculture

02 01 08 déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses DD 02 01 09 Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02

01 08

02 01 10 Déchets métalliques

02 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 02 Déchets provenant de la préparation et de la transformation

de la viande, des poissons, et autres aliments d'origine animale

02 02 01 boues provenant du lavage et du nettoyage

02 02 02 déchets de tissus animaux

02 02 03 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 02 04 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 02 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 03 Déchets provenant de la préparation et de la transformation

des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires. du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserve, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses 02 03 01 boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de

la centrifugation et de la séparation

02 03 02 déchets d'agents de conservation

02 03 03

02 03 04 matières impropres à la consommation ou à la transformation 02 03 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 03 99 déchets non spécifiés ailleurs

02 04 Déchets de la transformation du sucre

02 04 01 terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves 02 04 02 carbonate de calcium déclassé