BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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552 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)

Annexe I : Catalogue Marocain des Déchets (CMD)

CODE LISTE DES DECHETS

TYPE DE DECHET DANGEREUX

(Signalement par le 01 DECHETS PROVENANT symbole DD)

DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES, ET DES CARRIERES, ET DE LA PREPARATION ET DU TRAITEMENT ULTERIEURE DE 01 01 Déchets provenant de l'extraction des minéraux

01 01 01 déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères 01 01 02 déchets provenant de l'extraction des minéraux non

métallifères

01 03 Déchets provenant de la transformation physique et chimique

ultérieure des minéraux métallifères

01 03 04 stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure

DD 01 03 05 autres stériles contenant des substances dangereuses

DD 01 03 06 tériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03"

01 03 07 autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des DD minéraux métallifères

01 03 08 déches de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07

01 03 09 boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07

01 03 99 déchets non spécifiés ailleurs

01 04 Déchets provenant de la transformation physique et chimiaue Déchets provenant de la transformation physique et chimique

des minéraux non métallifères

01 04 07 déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non DD métallifères

01 04 08 déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 09 déchets de sable et d'argile

01 04 10 déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 11 déchets de la transformation de la potasse et des sels 01 04 12 minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et • 01 04 11

01 04 13 déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 99 déchets non spécifiés ailleurs

01 05 Boues de forage et autres déchets de forage

01 05 04 boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce 01 05 05 boues et autres déchets de forage

contenant des DD hydrocarbures

01 0506 boues et autres déchets de forage contenant des substances DD