BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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Nº 5654 – 7 août 2008BULLETIN OFFICIEL

556 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 05 01 02 boues de dessalage DD 05 01 03 boues de fond de cuves DD 05 01 04 boues d'alkyles acides DD 05 01 05 hydrocarbures accidentellement répandus DD 05 01 06 boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations DD

(de maintenance de l'installation ou des équipements

05 01 07 goudrons acides DD 05 01 08 autres goudrons et bitumes DD 05 01 09 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant DD

des substances dangereuses

05 01 10 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que

celles visées à la rubrique 05 01 09

05 01 11 déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des DD DD bases

05 01 12 hydrocarbures contenant des acides DD 05 01 13 boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières

05 01 14 (déchets provenant des colonnes de refroidissement

05 01 15 argiles de filtration usées DD 05 01 16 déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du

petrole

05 01 17 mélanges bitumineux

05 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

05 06 Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon

05 06 01 goudrons acides DD 05 06 03 autres goudrons DD 05 06 04 déchets provenant des colonnes de refroidissement

05 06 99 déchets non spécifiés ailleurs

05.07 Déchets provenant de la purification et du transport du gaz. Déchets provenant de la purification et du transport du gaz.

naturel

05 07 01 boues contenant du mercure DD 05 07 02 déchets contenant du soufre

05 07 99 | déchets non spécifiés ailleurs

06 DECHETS DES PROCEDES DE LA CHIMIE

MINERALE

06 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution

et utilisation (FFDU) d'acides

06 01 01 acide sulfurique et acide sulfureux

06 01 02 acide chlorhydrique

06 01 03 acide fluorhydrique DD 06 01 04 acide phosphorique et acide phosphoreux DD 06 01 05 acide nitrique et acide nitreux DD 06 01 06 autres acides DD 06 01 99 déchets non spécifiés ailleurs 06 01 99 déchets non spécifiés ailleurs DD

06 02 Déchets provenant de la FFDU de bases

06 02 01 hydroxyde de calcium DD 06 02 03 | hydroxyde d'ammoniaque DD 06 02 04 hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium DD 06 02 05 autres bases DD 06 02 99 déchets non spécifiés ailleurs DD

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