BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)BULLETIN OFFICIEL557

06 03 Déchets provenant de la FFDU de sels et leurs solutions et|

d'oxydes métalliques

06 03 11 sels solides et solutions contenant des cyanures DD 06 03 13 sels solides et solutions contenant des métaux lourds DD 06 03 14 sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques

06 03 11 et 06 03 13

06 03 15 oxydes métalliques contenant des métaux lourds DD 06 03 16 oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 063

06 03 99 déchets non spécifiés ailleurs

06 04 Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la

section 06 03

06 04 03 06 04 03 déchets contenant de l'arsenic DD 06 04 04 déchets contenant du mercure DD 06 04 05 déchets contenant d'autres métaux lourds DD 06 04 99 déchets non spécifiés ailleurs

06.05 boues provenant du traitement in situ des effluents

06 05 02 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant DD des substances dangereuses

06 05 03 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 052

06 06 Déchets provenant Déchets provenant de la FFDU de produits chimiques

contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration

06 06 02 déchets contenant des sulfures dangereux DD 06 06 03 déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la

rubrique 06 06 02

06 06 99 déchets non spécifiés ailleurs

06 07 Déchets provenant de la FFDU des halogènes et de la chimie

des halogènes

06 07 01 déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse DD 06 07 02 déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore DD 06 07 03 boues de sulfate de baryum contenant du mercure DD 06 07 04 solutions et acides, par exemple, acide de contact DD 06 07 99 déchets non spécifiés ailleurs

06 08 Déchets provenant de la FFDU du silicium et des dérivés du

silicium

06 08 02 déchets contenant des chlorosilanes

06 08 99 déchets non spécifiés ailleurs

06.09 Déchets provenant de la FFDU des produits chimiques

contenant du phosphore et de la chimie du phosphore

06 09 02 scories phosphoriques

06 04 03 déchets de réactions basées sur le calcium contenant des DD substances dangereuses ou contaminées par de telles substances

06 09 04 déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 093

06 09 99 déchets non spécifiés ailleurs

06 10 Déchets provenant de la FFDU de produits chimiques!

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