BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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Nº 5654 – 7 août 2008BULLETIN OFFICIEL

558 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais

06 10 02 déchets contenant des substances dangereuses DD 06 10 99 déchets non spécifiés ailleurs.

06 11 Déchets provenant de la la fabrication des pigments

inorganiques et des opacifiants

06 11 01 Déchets de réactions basés sur le calcium provenant de la

production de dioxyde de titane

06 11 99 déchets non spécifiés ailleurs

06 13 Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés

ailleurs

06 13 01 produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du DD bois et autres biocides

06 13 02 charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02) DD 06 13 03 noir de carbone

06 13 04 déchets provenant de la transformation de l'amiante DD 06 13 05 suies DD 06 1399 déchets non spécifiés ailleurs

07 DECHETS DES PROCEDES DE LA CHIMIE

ORGANIQUE

07 01 Déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution

et utilisation (FFDU) de produits organiques de base

07 01 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses DD 07 01 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques DD

halogénés

07 01 04 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères DD organiques

07 01 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés résidus de réaction et résidus de distillation halogénés DD 07 01 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation DD 07 01 09 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés DD 07 01 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés DD 07 01 11 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant DD

des substances dangereuses

07 01 12 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11

07 01 99 déchets non spécifiés ailleurs

07 02 Déchets provenant de la FFDU de matières plastiques,

caoutchouc et fibres synthétiques

07 02 01 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses DD 07 02 03 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques

DD halogénés

07 02 04 autres solvants, liquides de lavage et ligueurs mères DD organiques organiques

07 02 07 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

07 02 08 autres résidus de réaction et résidus de distillation

07 02 09 _ gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 88888

07 02 10 autres gâteaux de filtration et absorbants usés

07 02 11 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant i des substances dangereuses

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