BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)BULLETIN OFFICIEL575

10 01

16 10 03 concentrés aqueux contenant des substances dangereuses DD 16 10 04 concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 1610

2161 déchets de revêtements de fours et réfractaires 16 11 01 revêtements de fours et réfractaires à base de carbone

provenant de procédés métallurgiques contenant des DD substances dangereuses

16 11 02 revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 111

16 11 03 autres revêtements de fours et réfractaires provenant de DD procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

1611 04 autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03 16 11 05 revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés DD

non métallurgiques contenant des substances dangereuses 16 11 06 revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés

non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 115

17 DECHETS DE CONSTRUCTION ET DE DE

DEMOLITION (Y COMPRIS DEBLAIS PROVENANT DE SITES CONTAMINES)

17 01 Béton, brique, tuiles, céramiques

17 01 01 béton

17 01 02 briques

17 01 03 tuiles et cramiques

17 01 06 mélanges ou fractions séparées de béton, brique, tuiles et DD céramiques contenant des substances dangereuses 17 01 07 mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que

ceux visés à la rubrique 17 016

17.02 Bois, verre et matières piastiques

17 02 01 bois

17 02 02 verre

17 02 03 matières plastiques

17 02 04 bois, verre et matières plastiques contenant des substances DD dangereuses ou contaminés par de telles substances 17 03 mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés 17 03 01 mélanges bitumineux contenant du goudron DD 17 03 02 mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique17

03 01

17 03 03 goudron et produits goudronnés DD 17 04 Métaux (Y compris leurs alliages)

17 04 01 cuivre, bonze, laiton

17 04 02 aluminium

17 04 03 plomb

17 04 04 zinc

17 04 05 fer et acier

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