BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

Page 34 sur 74

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

578BULLETIN OFFICIELN° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008)

19 01 19 sables provenant de lits fluidisés

19 0199 déchets non spécifiés ailleurs

19 02 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des

déchets (notamment, déchromatation, décyanuration, neutralisation)

19 02 03 déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux

19 02 04 déchets prémélangés contenant au moins un déchet DD dangereux

19 02 05 boues provenant des traitements physico-chimiques contenant DD des

substances dangereuses

19 02 06 boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles

visées à la rubrique 19 02 05

19 02 07 hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation DD 19 02 08 déchets combustibles liquides contenant des substances DD

dangereuses

19 02 09 léchets combustibles solides contenant des substances DD dangereuses

19 02 10 déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19

02 08 et 19 02 09

19 02 11 autres déchets contenant des substances dangereuses DD 19 02 99 déchets non spécifiés ailleurs

19-03 Déchets stabilises/solidifiés ()

19 0304 déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) DD stabilisés

19 03 05 déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03.04 19 03 06 déchets catalogués comme dangereux, solidifiés DD 19 03 07 déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06 19 04 Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification 19 04 01 déchets vitrifiés

19 04 02 cendres volantes et autres déchets de traitement des gaz de DD fumée

19 04 03 phase solide non vitrifiée DD 19 04 04 déchets liquides aqueux provenant de la tempe des déchets

vitrifiés

19.05 Déchets de compostage

19 05 01 fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés 19 05 02 fraction non compostée des déchets animaux et végétaux 19 05 03 compost déclassé

19 05 99 déchets non spécifiés ailleurs

19 06 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets. 19 06 03 liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets

municipaux

19 06 04 digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux

19 06 05 [liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.