BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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580 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 19 10 05 autres fractions contenant des substances dangereuses DD 19 10 06 autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05 1911 (dochets provenant de la régénération de l'huile

19 11 01 Largiles de filtration usées DD 19 11 02 goudrons acides DD 19 11 03 déchets liquides aqueux DD 19 11 04 déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des DD

bases

19 11 05 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant DD des substances dangereuses

191106 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que

celles visées à la rubrique 19 11 05

19 11 07 Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion DD 19 11 99 déchets non spécifiés ailleurs

Fp 12 déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

19 12 01 papier et carton

19 12 02 métaux ferreux

19 12 03 métaux non ferreux

19 12 04 matières plastiques et caoutchouc

19 12 05 verre

19 12 06 bois contenant des substances dangereuses

19 12 07 bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06

19 12 08 textiles

19 12 09 minéraux (par exemple, sable, cailloux)

19 12 10 déchets combustibles (combustible issu de déchets) 19 1211 autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement DD

mécanique des déchets contenant des substances dangereuses 191212 autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement

mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11

1913 déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux

souterraines

19 13 01 déchets solides provenant de la décontamination des sols DD ntenant des substances dangereuses

19 13 02 déchets solides provenant de la décontamination des sois autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01

19 13 03 Boues provenant de la décontamination des sols contenant DD des substances dangereuses

19 13 04 Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03

19 13 05 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines DD contenant des substances dangereuses

19 13 06 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05

19 13 07 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des DD substances dangereuses