580 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 19 10 05 autres fractions contenant des substances dangereuses DD 19 10 06 autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05 1911 (dochets provenant de la régénération de l'huile
19 11 01 Largiles de filtration usées DD 19 11 02 goudrons acides DD 19 11 03 déchets liquides aqueux DD 19 11 04 déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des DD
bases
19 11 05 Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant DD des substances dangereuses
191106 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que
celles visées à la rubrique 19 11 05
19 11 07 Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion DD 19 11 99 déchets non spécifiés ailleurs
Fp 12 déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs
19 12 01 papier et carton
19 12 02 métaux ferreux
19 12 03 métaux non ferreux
19 12 04 matières plastiques et caoutchouc
19 12 05 verre
19 12 06 bois contenant des substances dangereuses
19 12 07 bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
19 12 08 textiles
19 12 09 minéraux (par exemple, sable, cailloux)
19 12 10 déchets combustibles (combustible issu de déchets) 19 1211 autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement DD
mécanique des déchets contenant des substances dangereuses 191212 autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement
mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11
1913 déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux
souterraines
19 13 01 déchets solides provenant de la décontamination des sols DD ntenant des substances dangereuses
19 13 02 déchets solides provenant de la décontamination des sois autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
19 13 03 Boues provenant de la décontamination des sols contenant DD des substances dangereuses
19 13 04 Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
19 13 05 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines DD contenant des substances dangereuses
19 13 06 Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
19 13 07 Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des DD substances dangereuses