N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) BULLETIN OFFICIEL 583
Annexe Il :
Liste des caractéristiques du danger
• Explosible : est explosible une substance ou une préparation solide liquide pâteuse ou gélatineuse qui même sans intervention d'oxygène atmosphérique, peut présenter une
action exothermique avec développement rapide de gaz et qui, dans des conditions d'essai déterminées détone déflagre rapidement ou sous l'effet de la chaleur explose en cas de confinement partiel.
• Comburante : est comburante une substance ou une préparation qui au contact d'autres substances, notamment inflammables, présente une réaction fortement exothermique ; • Extrêmement inflammable : est extrêmement inflammable une substance ou une
préparation dont le point d'éclair est extrêmement bas et le point d'ébullition bas, ainsi qu'une substance ou une préparation gazeuse qui à température et pression ambiante est inflammable à l'air ;
• Facilement inflammable : est facilement inflammable une substance ou une préparation pouvant s'échauffer au point de s'enflammer à l'air à température ambiante sans apport d'énergie: ou à l'état solide qui peut s'enflammer facilement par une brève action d'une source d'inflammation et qui continue à brûler ou à l'état liquide, dont le point d'éclair est très bas; ou qui, au contact de l'eau ou de l'air humide, produit des gaz extrêmement inflammables en quantités dangereuses;
Inflammable : est inflammable une substance u une préparation liquide dont le point d'éclair est bas ;
• Irritante : est irritante une substance ou une préparation non corrosive qui, par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peut provoquer une réalisation inflammatoire ;
• Nocive : et nocive une substance ou une préparation qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutané, peut entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques ; pénétration cutané, peut entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques ;
• Toxique : est toxique une substance ou une préparation qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut produire le cancer ou en augmenter la fréquence ;
• Corrosive : est corrosive une substance ou une préparation qui, en contact avec des tissus vivants, peut exercer une action destructrice sur ces derniers ;
• Infectieuse : est infectieuse une matière contenant des micro-organismes viables ou leurs toxines, dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire qu'ils causent la maladie chez l'homme ou chez d'autres organismes vivants ;
• Toxique vis-à-vis de la reproduction : est toxique vis-à-vis de la reproduction une substance ou une préparation qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut produire ou augmenter la fréquence d'effets indésirables non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives ;
• Mutagène : est mutagène une substance ou une préparation qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence ;
• Substance ou pénétrations qui, au contact de l'eau, de l'air ou d'un acide, dégagent un gaz toxique ou très toxique ;
• Substances et préparations susceptibles, lors de leur élimination, de donner naissance, par quelque moyen que ce soit, à une autre substance, par exemple un produit de lixiviation, qui possède l'une des caractéristiques énumérées ci-avant;
• Dangereux pour l'environnement : est dangereuse pour l'environnement une substance ou une préparation qui présente ou peut présenter des risques immédiats ou différés pour une ou plusieurs composantes de l'environnement.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5652 du 27 rejeb 1429 (31 juillet 2008).