BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5658 du 21 août 2008

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N° 5658 - 19 chaabane 1429 (21-8-2008)

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BULLETIN OFFICIEL

« b) Postes horaires :

« Les postes horaires sont définis comme suit :

HIVER ÉTÉ POSTES HORAIRES

du 1er-10 au 31-03 du 1er-04 au 30-09 Heures de super pointe (SHP) 18 h à 20 h 19 h à 21 h Heures de pointe (HP) De 17 h à 18 h De 18 h à 19

et de 20 h à 22 h et de 21 h à 23 h Heures pleines (HPL) 07 h à 17 h 07 h à 18 h Heures creuses (HC) 22 h à 07h 23 h à 07 h

« c) Tarifs de vente :

« - Pour les clients très haute tension (150 et 225 kV) :

OPTIONS PRIX EN DH/KWh

PRIME FIXE

TARIFAIRES DH/kW/an

SHP HP HPL HC TLU .... 1259,57 0,6547 0,5963 0,4791 0,4376 MU ..... 504,26 1,2885 0,8072 0,6028 0,4376 CU .... 252,13 1,7110 0,9479 0,7011 0,4572 Coefficients de réduction de 1 0,8 0,6 0,4 puissance …...

«- Pour les clients haute tension (60 kV) :

PRIX EN DH/kWh OPTIONS PRIME FIXE

TARIFAIRES DH/kW/an

SHP HP HPL HC TLU 1407,82 0,6678 0,6083 0,4894 0,4510 MU .... 563,78 1,3660 0,8558 0,6276 0,4510 CU . . . . 281,35 1,9227 1,0652 0,7376 0,4729 Coefficients de réduction de

puissance .... „.... 1 0,8 0,6 0,4

« d) Souscription des puissances :

« Les puissances à souscrire en kW par chaque client, dans «les postes horaires définis ci-avant, doivent satisfaire aux « deux conditions suivantes :

« PSsHP ≤ 0,8 x PS1 Condition (1) « (PSsHp est inférieure ou égale à 80% de PS1) « Et PS1 ≤ PS2 ≤ PS3 Condition (2) « (PS1 est inférieure ou égale à PS2 et PS2 inférieure « ou égale à PS3)

« Où :

« - PSSHP : puissance souscrite pendant les heures de super

« pointe ;

« - PS1 : puissance souscrite pendant les heures de pointe ; « - PS2 : puissance souscrite pendant les heures pleines ; « - PS3 : puissance souscrite pendant les heures creuses.

« e) Redevance de consommation :

« RC = (Prix SHP x Cons SHP) + (Prix HP x Cons HP) +

« (Prix HPL x Cons HPL) + (Prix HC x Cons HC) « Où :

« - Prix SHP : Prix du kWh pendant les heures de super pointe ; «- Prix HP : Prix du kWh pendant les heures de pointe ; «- Prix HPL : Prix du kWh pendant les heures pleines ; « - Prix HC : Prix du kWh pendant les heures creuses ; «- Cons SHP : Energie active consommé pendant les heures de

« super pointe ;

«- Cons HP : Energie active consommé pendant les heures de

« pointe ;

«- Cons HPL : Energie active consommé pendant les

« heures pleines ;

«- Cons HC : Energie active consommé pendant les heures

« creuses ;

« f) Redevance de puissance RP :

« La redevance de puissance est facturée en fonction de la « puissance souscrite et selon les postes horaires auxquels sont « affectés les coefficients de réduction de puissance suivants :

«- ISHP = 1 pour les heures de super pointe ;

«-r1 = 0,8 pour les heures de pointe ;

«- r2 = 0,6 pour les heures pleines ;

«- 13 = 0,4 pour les heures creuses.

«Le montant de la redevance de puissance (RP) est « déterminé par la formule ci-après :

«RP = PF x [ IsHP x PSsHP + r1 x (PS1 - PSsHP) + r2 x (PS2 - PS1)

«+ r3 x (PS3 - PS2)]

« PF : représente la prime fixe de l'option choisie. «g) Dépassement des puissances souscrites RDPS : « Au cas où au cours d'un mois d'année grégorienne, il « serait constaté que les puissances appelées par poste horaire « ont dépassé la valeur des puissances souscrites pour ledit mois « dans le même poste horaire, les différences positives des deux « puissances seront passibles d'une redevance dite de « dépassement de puissance souscrite (RDPS) déterminée « comme suit :

« RDPS = 1,5 x PF/12 x ['sHp x (PAsHp - PSsHp) + r1 x « (PA1 - PS1) + r2 x (PA2 - PS2) + r3 x (PA3 - PS3)] « PF : représente la prime fixe de l'option choisie ; « PAsHp : représente la puissance appelée pendant le poste

horaire super pointe SHP ;

« PAi : représente la puissance appelée pendant le poste

horaire i.