BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1378 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits

8704.90 - Autres

7 10/00 --- voitures tous terrains, à quatre roues motrices (avec boite de transfert). importées à létat démonté, sous la forme d'éléments C.K.D. à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre ..

- - autres :

7 91/00

87.06 8706.00 00 Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés

de leur moteur.

10 - - - châssis de tracteurs (autres que de motoculteurs).. 32,5 u 7

. - - chassis des voitures automobiles à moteur à explosion d'une cylindrée égale

ou supérieure à 2.800 cm' ou avec moteur à combustion interne d'une cylindrée égale ou supérieure à 2.500 cm*:

7 21 •-- - pour le transport des personnes, autres qu'en commun, y compris les voitures mixtes 32,5 U -

7 29

87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des n's 87.01 à 87.05, y

compris les cabines.

8707.10|00 00 - Des véhicules du n° 87.03 40 N 8

8707.90 00 - Autres

•-- des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le transport

des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2.800 cm', ou à moteur à combustion inteme d'une cylindrée inférieure à 2.500 cmt, des voitures autornobiles à usages spéciaux du n° 8705:

8 10

87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à

87.05.

8708.10 00/00 - Pare-chocs et leurs parties 32,5 Kg - 8

- Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines):

8708.21 0000 - - Ceintures de sécurité 17,5 Kg - 8

8708.29 - - Autres

8 10| 00 --- des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le trans port des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2.800 cm, ou à moteur à combustion inteme d'une cylindrée inférieure à 2.500 cmt, des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 8705. 17,5 kg -

•-- autres :

8 81/00

- Freins et servo-freins, et leurs parties :

8708.31 00|00 - - Garnitures de freins montées 40 kg - 8