1378 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)
Codification Désignation des Produits
8704.90 - Autres
7 10/00 --- voitures tous terrains, à quatre roues motrices (avec boite de transfert). importées à létat démonté, sous la forme d'éléments C.K.D. à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre ..
- - autres :
7 91/00
87.06 8706.00 00 Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés
de leur moteur.
10 - - - châssis de tracteurs (autres que de motoculteurs).. 32,5 u 7
. - - chassis des voitures automobiles à moteur à explosion d'une cylindrée égale
ou supérieure à 2.800 cm' ou avec moteur à combustion interne d'une cylindrée égale ou supérieure à 2.500 cm*:
7 21 •-- - pour le transport des personnes, autres qu'en commun, y compris les voitures mixtes 32,5 U -
7 29
87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des n's 87.01 à 87.05, y
compris les cabines.
8707.10|00 00 - Des véhicules du n° 87.03 40 N 8
8707.90 00 - Autres
•-- des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le transport
des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2.800 cm', ou à moteur à combustion inteme d'une cylindrée inférieure à 2.500 cmt, des voitures autornobiles à usages spéciaux du n° 8705:
8 10
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à
87.05.
8708.10 00/00 - Pare-chocs et leurs parties 32,5 Kg - 8
- Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines):
8708.21 0000 - - Ceintures de sécurité 17,5 Kg - 8
8708.29 - - Autres
8 10| 00 --- des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le trans port des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2.800 cm, ou à moteur à combustion inteme d'une cylindrée inférieure à 2.500 cmt, des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 8705. 17,5 kg -
•-- autres :
8 81/00
- Freins et servo-freins, et leurs parties :
8708.31 00|00 - - Garnitures de freins montées 40 kg - 8