N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008) BULLETIN OFFICIEL 1379
Codification Désignation des Produits
8708.39 - - Autres
8 10/00 - - des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2.800 cm, ou à moteur à combustion inteme d'une cylindrée inférieure à 2.500 cm', des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 8705 10 kg - - autres:
8 81/00
8 8708.40 00 00 - Boîtes de vitesses .. 10 kg -
8 8708.50 00|00 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission. 10 kg -
8 8708.60 00 00 - Essieux porteurs et leurs parties 10 kg -
8 8708.70 00 00 - Roues, leurs parties et accessoires 10 kg -
8708.80 - Amortisseurs de suspension
8 30 00 - - - à létat monté 25 kg - - - parties
8 92| 00 --- tiges, cylindres, corps et fonds de corps. 25
8 98/00 •-- autres 10 kg
- Autres parties et accessoires :
8708.91 - - Radiateurs
10 - - radiateurs à eau et leurs éléments et parties (y compris les tubes de laiton
quand ils sont réunis en faisceaux) :
8 20 - - - radiateurs à eau présentés à l'état complet 40 kg 8 80 - - autres.... 40 kg 8 90 00 - - autres radiateurs et leurs parties. 32,5 kg
8 8708.92 00 00 - - Silencieux et tuyaux d'échappement... 32,5 kg
8708.93 - - Embrayages et leurs parties
8 10/00
- - autres:
8 91 00 - des motoculteurs du n° 87-01, des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes, comportant moins de 15 places assises, des voitures automobiles pour le transport des marchandises, à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure à 2.800 cm, ou à moteur à combustion inteme d'une cylindrée inférieure à 2.500 cm, des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 8705 10 kg - 8 92 00
8 8708.94 00 00 - - Volants, colonnes et boitiers de direction 10 -
8708.99 - - Autres
-- rotules de direction et de suspension pour véhicules automobiles :
8 31 00 - corps et sphères obtenus par forgeage en matrices 25 kg : 8 39 00 - autres 40 kg
- autres
81 - moyeux et pivots de suspension :
20 - ébauches de fonderie de moyeux et de pivots de suspension 10 kg 80 - autres. 10 kg 83 00 réservoirs à combustible 32,5 kg