Arrêté n° 1575-08 du 2 septembre 2008
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
commence sur cette page
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
commence sur cette page
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel
N° 5688 - 5 hija 1429 (4-12-2008)
1657
BULLETIN OFFICIEL
TEXTES PARTICULIERS
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1575-08 du 1 et ramadan 1429 (2 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
-
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 27 mai 2008,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat - série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
.........
«- Qualification architecte, spécialité : architecture - L'université
« d'Etat de l'architecture et du génie civil de Nijni «Novgorod, Fédération de Russie, en date du 16 juin 2005, « assortie du titre de bachelor of science en architecture « délivré par la même université. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1°' ramadan 1429 (2 septembre 2008).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5686 du 28 kaada 1429 (27 novembre 2008).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1576-08 du 1er ramadan 1429 (2 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 27 mai 2008,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat - série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«...... .. . . . . . . «- Qualification architecte - Institution d'Etat d'instruction de «la formation technique supérieure - Université technique « d'Etat de Yaroslavl - Fédération de Russie, en date du « 16 juin 2006. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1ºT ramadan 1429 (2 septembre 2008).
AHMeD AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5686 du 28 kaada 1429 (27 novembre 2008).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes