BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1575-08 du 2 septembre 2008

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1575-08 du 2 septembre 2008 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5688 (édition de traduction officielle) du 4 décembre 2008, page 1657 (page 19 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1575-08
Date de l'acte
2 septembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5686 du 27 novembre 2008, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1575-082 septembre 2008 : Date de l'acte ; 4 décembre 2008 : Publication, BO n° 5688 du 4 décembre 20082 septembre 20084 décembre 20082 septembre 2008 : Date de l'acte4 décembre 2008 : Publication, BO n° 5688 du 4 décembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5688 du 4 décembre 2008, page 19

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Textes liés

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Textes cités sur la même page

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

  • Arrêté n° 1576-08 du 2 septembre 2008

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

Dans le même numéro

BO n° 5688 du 4 décembre 2008, édition française : 38 pages, 17 actes.

Voir les 17 actes du BO n° 5688

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