DESIGNATION DES RECETTES
Chapitre Article Paragraphe
Manale bing poire 2009
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
1.1.0.0.0.20.000
MARITIME 0000 ADMINISTRATION GENERALE
Produits des fermes expérimentales et des jardins d'essais
10 20
600 000 Mémoire
Vars cadredi code de inverserains gos explants agricoles
30 Recettes diverses
1 000 000
TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE
1 600 000
DIRECTION DE LA PROTECTION DES VEGETAUX, DES
4300
CONTROLES TECHNIQUES ET DE LA REPRESSION DES
FRAUDES 10 Droits d'analyse des laboratoires20
14 500 000 5 000 000
Droit rinciption a catalogue oiel des espéces et varis de
30 Recettes diverses
Mémoire 19 500 000
TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE LA PROTECTION DES VEGETAUX, DES CONTROLES TECHNIQUES ET DE LA
REPRESSION DES FRAUDES 4600 DIRECTION DE L'ELEVAGE
10 Recettes des haras 20 Recettes diverses
300 000 200 000 500 000
TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE L'ELEVAGE
9100 ADMINISTRATION GENERALE
10
1 700 000
Radevances pour la concession de madragues sur le domaine public
20
25 000 000
Droits de licences dus par les navires de pêche
30 Redevances de pêches maritimes 40 Contribution au titre de la pêche maritime50
22 000 000 451 800 000
2 700 000
Transactions avant jugement sur délits de pêche
60 Recettes diverses
7 500 000 510 700 000
TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE OTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DI
LA PECHE MARITIME
1.1.0.0.0.21.000
532 300 000
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L'ENFANCE ET DES
3000
AFFAIRES FEMININES AFFAIRES FEMININES10
Mémoire
Partento es stabre en a es coutes suantes camps
20 Recettes diverses
Mémoire
TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE
Mémoire
L'ENFANCE ET DES AFFAIRES FEMININES
Mémoire
TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES