BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5695-bis du 31 décembre 2008

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N° 5695 bis - 3 moharrem 1430 (31-12-2008)BULLETIN OFFICIEL1725

DESIGNATION DES RECETTES

Chapitre Article Paragraphe

Manale bing poire 2009

MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

1.1.0.0.0.20.000

MARITIME 0000 ADMINISTRATION GENERALE

Produits des fermes expérimentales et des jardins d'essais

10 20

600 000 Mémoire

Vars cadredi code de inverserains gos explants agricoles

30 Recettes diverses

1 000 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

1 600 000

DIRECTION DE LA PROTECTION DES VEGETAUX, DES

4300

CONTROLES TECHNIQUES ET DE LA REPRESSION DES

FRAUDES 10 Droits d'analyse des laboratoires20

14 500 000 5 000 000

Droit rinciption a catalogue oiel des espéces et varis de

30 Recettes diverses

Mémoire 19 500 000

TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE LA PROTECTION DES VEGETAUX, DES CONTROLES TECHNIQUES ET DE LA

REPRESSION DES FRAUDES 4600 DIRECTION DE L'ELEVAGE

10 Recettes des haras 20 Recettes diverses

300 000 200 000 500 000

TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE L'ELEVAGE

9100 ADMINISTRATION GENERALE

10

1 700 000

Radevances pour la concession de madragues sur le domaine public

20

25 000 000

Droits de licences dus par les navires de pêche

30 Redevances de pêches maritimes 40 Contribution au titre de la pêche maritime50

22 000 000 451 800 000

2 700 000

Transactions avant jugement sur délits de pêche

60 Recettes diverses

7 500 000 510 700 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE OTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DI

LA PECHE MARITIME

1.1.0.0.0.21.000

532 300 000

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L'ENFANCE ET DES

3000

AFFAIRES FEMININES AFFAIRES FEMININES10

Mémoire

Partento es stabre en a es coutes suantes camps

20 Recettes diverses

Mémoire

TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE

Mémoire

L'ENFANCE ET DES AFFAIRES FEMININES

Mémoire

TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES

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