BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5714 du 5 mars 2009

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.Nº 5714-7 rabii | 1430 (5-3-2009) BULLETIN OFFICIEL

Sondes pour défibrillation

MH000001 Sonde pour défibrillation ventriculaire droite

Neurostimulateurs

Designatio

MI000001 Neurostimulateur du nerf vague gauche

419

Forai dece rembour dmon

Portitde trem sement

5 200,00

Am00

i BUc ue! 78 400,00

Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale •

Designation

MJ000001 Stimulateur pour stimulalion cérébrale profonde

implants auditifs

Designe

MK000001 Implants cochléaires, implants auditifs

Forfai Hem remisou semen Scon dnel

180 000,00

144 000,00

Arrêté de la ministre de la santé n° 2315-08 du 26 hija 1429 (25 décembre 2008) fixant la liste des appareits de prothèses et l'orthèses médicales, des disposifils médicaux et implants admis an remboorsement ou à la prise en charge au fitre de l'assurance maladie obligatoire et celle dés apparcils de prothèse et d'orthèse, des dispositifs médicaux et implants dont le remboursement ou la prise en charge est soumis à l'accord préalable de l'organisme gestionnaire.

: • LA MINISTRE DE LA SANTE.

Vu le décret n° 2-05-733 du 11 joumada Il 1426 (18 juillet 2005) pris pour l'application de la loi n° 65-00

portant code de la couverture médicale de basc, notamment son articte 7

ARRÉTE :

ARTICLE PREMIEK. -. La liste des appareits de prothèse el d'orthèse médicales, des dispositifs médicaux et implants admis au remboursement ou à la prise en chargo, au titre de l'assuranco maladie obligatoire est fixée à

l'annexe (1) du présent arrêté.

ART. 2. - La liste des appareils de prothèse et d'orthose médicales, des dispositifs médicaux et implants dont le remboursement ou la prise en charge est soumis à l'accord préalable des organismes gestionnaires, est

fixée à l'annexe (2) du présent arrêté.

fixée i l'annexe (2) du présent arréte.

ARr. 3. Le présent arrêté, qui abroge el remplace l'arrêté du ministre de la santé n° 2516-05 du 30 chaabane 1426 (5 septembre 2005) fixant la liste des appareils do prothèse et d'orthèse médicales, des dispositifs médicaux et implants admis au semboursement ou à la priso on charge au titre de l'assurance maladie obligatoire et celle des appareils de prothèse et d'orthèse médicales, des dispositifs inédicaux et implants admis au remboursement ou dila prise en charge est soumis à l'accord préalable de l'organisme gestionnaire, est publié au Bulletin officiel.

gestionnaire, est publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 hija 1429 (25 décembre 2008).

YASMINA BADDOU.

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