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Vu l'arrêté du ministre de l'énergi (30 novembre 2007) portant délégatior mines, de l'eau et de l'environnement,
Sur proposition du directeur de l'
BULLETIN OFFICIEL N° 5718 - 21 rabii I 1430 (19-3-2009)
a, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2558-07 du 19 kaada 1428 ı d'attributions au secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des chargé de l'eau et de l'environnement ;
Agence du bassin hydraulique du Sebou,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. — Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1555-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) susvisé sont abrogées et remplacées comme suit :
« Article premier. - En applicati « profondeur de creusement de puits e « nappes souterraines, sont fixés, à l'ir « dans le tableau ci-après :
NOM DE LA NAPPE
Nappes de Fès-Meknès
Nappe de Maâmoura
Nappe de Gharb
Nappe du couloir Fès-Taza
Nappe des causses moyens Atlassiques
Nappe moyen Atlas Plissé
Nappe de Bous Agba
Nappe Prérifaine
Nappe du Drader Souiere
Zones extérieures aux nappes
on des articles 11 et 18 du décret n° 2-97-487 susvisé, les seuils de t de réalisation de forages et les seuils, de prélèvement d'eau dans les térieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique du Sebou
SEUILS DE CREUSEMENT
SEUILS DE PRELEVEMENT D'EAU DE PUITS ET DE REALISATION
des forages (M*/JOUR)
15 m Usage domestique individuel: 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
10 m Jsage domestique individuel : ‹
\pprovisionnement en eau des agglomérations : 4( Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
20 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
10 m Usage domestique individuel : 2
provisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
20 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
40 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
utres usages : 4
15 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
30 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40
Autres usages : 4
10 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
20 m Usage domestique individuel : 2
Approvisionnement en eau des agglomérations : 40 Usage d'irrigation : 10
Autres usages : 4
ART. 2. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 hija 1429 (1°' décembre 2008).
ABDELKEBIR ZAHOUD.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5715 du 11 rabii I 1430 (9 mars 2009).