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BULLETIN OFFICIEL
- Cons SHP : Energie active consommée pendant les heures
de super pointe ;
-Cons HP : Energie active consommée pendant les heures
de pointe ;
- Cons HPL : Energie active consommée pendant les heures
pleines;
- Cons HC : Energie active consommée pendant les heures
creuses.
f) Redevance de puissance (RP) :
La redevance de puissance est calculée pour l'année en fonction de la puissance souscrite et selon les postes horaires auxquels sont affectés les coefficients de réduction de puissance suivants :
TSHP = 1 pour les heures de super pointe ;
r = 0.8 pour les heures de pointe ;
r2 = 0,6 pour les heures pleines ;
r3 = 0,4 pour les heures creuses.
Selon le niveau de tension et l'option tarifaire choisie, la redevance de puissance est facturée mensuellement par douzième et son montant (RP) est déterminé par la formule ci-après :
RP = PF/12 × [SHP × PSSHP + rl x (PS1 - PSSHP) + 12 x
(PS2 - PS1) + 13 x (PS3 - PS2)]
PF : représente la prime fixe annuelle de l'option choisie g) Redevance de dépassenient des puissances souscrites (RDPS) : Au cas où au cours d'un mois d'année grégorienne, il serait constaté que les puissances appelées par poste horaire ont dépassé la valeur des puissances souscrites pour ledit mois dans le même poste horaire, les différences positives des deux puissances seront passibles d'une redevance dite de dépassement de puissance souscrite (RDPS) déterminée comme suit :
RDPS = 1,5 x PF/12 x [isHp × (PAsHP - PSsHp) + r1 x
(PAI - PS1) + r2 x (PA2 - PS2) + r3 x (PA3-PS3)] PF : représente la prime fixe de l'option choisie ;
PASHP : représente la puissance maximale appelée pendant
le poste horaire super pointe SHP ;
PAi : représente la puissance maximale appelée pendant le
poste horaire i.
h) Majoration pour facteur de puissance inférieur à 0,90 (Maj.(cos phi)) :
Si au cours d'un mois de facturation, la quantité d'énergie réactive consommée par le client est telle que le facteur de puissance moyen mensuel correspondant est inférieur à 0,90, le montant total des redevances dues par le client au titre de sa consommation mensuelle (redevance de puissance souscrite, redevance éventuelle de dépassement de puissance et redevance de consommation) sera majoré de 2% pour chaque centième d'insuffisance du facteur de puissance constatée.
Maj. (cos phi) = 2 x (0,9 - (cos phi) ) x (RC + RP + RDPS)
N° 5722 - 6 rabii II 1430 (2-4-2009)
B. - Pour les clients raccordés à un résean de deuxième catégorie :
Les tarifs de base de vente de l'énergie électrique moyenne tension sont fixés comme suit :
1. - Tarif général moyenne tension :
a) Postes horaires :
Les postes horaires sont définis comme suit :
HIVER ETE POSTES HORAIRES DU 1/10 AU 31/03 DU 1/04 AU 30/09 ¡ Heures de pointe (HP). .... 17 h à 22 h 18 h à 23 h [Heures pleines (HPL). 7hà 17h 7hà 18 h Heures creuses (HC). .... 22 h à 7 h 23 hà 7 h
b) Tarifs de vente
Les tarifs de base de vente de l'énergie électrique aux clients du tarif général moyen tension, sont fixés comme suit :
- prime fixe …....... .•.. 381,40 DH/kVA par an - redevance de consommation selon les trois postes horaires : • heures de pointe .. 1,2265 DH/kWh • heures pleines ...... .... 0,8051 DH/kWh • heures creuses •••. 0,5239 DH/kWh c) Redevance de consommation (RC)
La redevance de consommation est facturée mensuellement comme suit :
RC = (Prix HP x Cons HP) + (Prix HPL x Cons HPI.)
+ (Prix HC x Cons HC)
où :
- Prix HP : Prix du kWh pendant les heures de pointe ; - Prix HPL : Prix du k Wh pendant les heures pleines ; - Prix HC : Prix du kWh pendant les heures creuses ; - Cons HP : Energie active consommée pendant les heures
de pointe ;
- Cons HPL : Energie active consommée pendant les heures
pleines ;
- Cons HC : Energie active consormée pendant les heures
creuses.
d) Redevance de puissance (RP) :
La redevance de puissance (RP) est facturée mensuellement en fonction de la puissance souscrite selon la formule suivante :
RP = PF/12 x PS
où :
PF : prime fixe annuelle
PS : puissance souscrite