BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5744 du 18 juin 2009

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N° 5744 - 24 joumada II 1430 (18-6-2009)

1047

BULLETIN OFFICIEL

« de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire — série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«.... ....

« Pologne:

«.....

«- Titre de médecin : médecine générale, délivré par « l'Académie de médecine du Nom des Piasts Silesiens - « à Wroclaw, le 22 septembre 1992, assorti d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences en urologie délivrée par la faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat le 2 juin 2008. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 12 hija 1429 (11 décembre 2008).

ALIMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5741 du 14 joumada I1 1430 (8 juin 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2218-08 du 12 hija 1429 (1l décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 octobre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1ºr alinéa) «de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire — série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

« Fédération de Russie :

..... ..... ....

«-- Qualification de médecin dans la spécialité : « médecine « générale » docteur en médecine, délivrée par l'Académie « d'Etat de médecine de Volgograd, le 20 juin 2000, « assortie d'un stage de deux années, du 10 juillet 2006 au « 10 juillet 2007 au C.H.U de Casablanca et du 16 juillet « 2007 au 15 juillet 2008 à l'hôpital provincial Mohamed V «de Safi, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 21 juillet 2008. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 12 hija 1429 (11 décembre 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5741 du 14 joumada II 1430 (8 juin 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique 1° 2220-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 octobre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n)° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« ....

« Fédération de Russie :

«- Qualification de médecin dans la spécialité : « médecine

« générale » docteur en médecine, délivrée par l'Académie « d'Etat de médecine de Nijni Novgorod, le 29 juin 1999, « assortie d'un stage de deux années, du 10 juillet 2006 au « 10 juillet 2007 au C.H.U de Casablanca et du 2 août 2007 au « 28 juillet 2008 au Centre hospitalier régional de Béni-Meilal, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca le 15 septembre 2008. »

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