BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5748 du 2 juillet 2009

Page 41 sur 73

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5748 - 9 rejeb 1430 (2-7-2009) BULLETIN OFFICIEL

- Certificat d'origine Ligue Arabe

- Certificat d'origine Tunisie

- Certificat de circulation (Réf EUR1) - Certificat de circulation (Réf EURMED) - Déclaration d'objets de garantie en bloc (Réf D19) - Tableau des poinçons de titre et de garantie (Réf T1) - Autres Imprimés Administratifs format A4 - Autres certificats. et imprimés administratifs 1,3 Edition des imprimés informationnels et publicitaires: - Brochure

- Dépliant

- Dossier de couverture avec rabat

- Affichage et publicité extérieure (Banderole, affiche) • - Autres imprimés informationnels et publicitaires

1095

2 DH 2 DH 3 DH 3 DH 20 DH 3 DH

1DH (par page) Tarif conventionnel

tarif conventionnel tarif conventionnel tarif conventionnel tarif conventionnel. tarif conventionnel

1. 4 Gravure dynamique sur ouvrages et supports autres que le

papier :

- Dispositif de scellement pour conteneur - Autres prestations de gravure dynamique

15 DH par unité tarif conventionnel

:

1.5 Autres prestations liées à l'activité du service de la reprographle /

et diffusion:

- Reprographie de documents

- Collage et assemblage

- Travaux de conception et préparation de modèle à imprimer - Publication assistée par ordinateur

tarif conventionnel tarif conventionnel tarif conventionnel tarif conventionnel