BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5752 du 16 juillet 2009

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N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

En outre, au sens du présent arrêté, on entend par :

Accord régional de navigation aérienne : accord approuvé par le Conseil de l'OACI, habituellement sur l'avis d'une réunion régionale de navigation aérienne.

Aérodrome de dégagement : aérodrome vers lequel un aéronef peut poursuivre son vol lorsqu'il devient impossible ou inopportun de poursuivre le vol ou d'atterrir à l'aérodrome d'atterrissage prévu.

Documentation de vol : documents manuscrits imprimés, comprenant des cartes et formulaires, qui contiennent des renseignements météorologiques pour un vol.

Portée visuelle de piste (RVR) : distance jusqu'à laquelle le pilote d'un aéronef placé sur l'axe de la piste peut voir les marques ou les feux qui délimitent la piste ou qui balisent son axe.

Prévision : exposé de conditions météorologiques prévues pour une heure ou une période définie et pour une zone ou une partie d'espace aérien déterminée.

Renseignement météorologique: message d'observation météorologique, analyse, prévision et tout autre élément d'information relatif à des conditions météorologiques existantes ou prévues.

Visibilité : la visibilité pour l'exploitation aéronautique correspond à la plus grande des deux valeurs suivantes :

a) la plus grande distance à laquelle on peut voir et reconnaître un objet rioir de dimensions appropriées situé près du sol lorsqu'il est observé sur un fond lumineux ;

b) la plus grande distance à laquelle on peut voir et identifier des feux d'une intensité voisine de 1000 candelas lorsqu'ils sont observés sur un fond non éclairé.

Zone de toucher des roues : partie de la piste, située au-delà du seuil, où il est prévu que les avions qui atterrissent entrent en contact avec la piste.

Chapitre II Des centres météorologiques

ART. 3. - Des centres météorologiques d'aérodromes sont établis dans les aérodromes figurants sur la liste des aérodromes contrôlés établie par le directeur de l'aéronautique civile.

Chaque centre météorologique d'aérodrome doit assurer, selon les nécessités, tout ou partie des fonctions suivantes, pour répondre aux besoins de l'exploitation des vols de l'aérodrome :

a) établir et/ou recueillir des prévisions et d'autres renseignements pertinents concernant les vols dont il est chargé. L'étendue des responsabilités du centre dans l'établissement des prévisions est fonction de la documentation qu'il reçoit des autres centres en matière de prévisions de route et de prévisions d'aérodrome et de l'usage qu'il en fait;

b) établir et/ou recueillir des prévisions concernant les conditions météorologiques locales. En ce qui concerne les prévisions d'atterrissage celles-ci sont établies lorsque l'accord régional de navigation aérienne le prévoit ;

c) surveiller en permanence les conditions météorologiques aux aérodromes pour lesquels il a été chargé d'établir des prévisions ;

d) donner l'exposé verbal et permettre la consultation aux membres d'équipage de conduite et/ou aux autres membres du personnel d'exploitation des vols;

e) fournir la documentation de vol nécessaire tel que prévu par l'accord régional de navigation aérienne aux membres d'équipage de conduite et/ou aux autres membres du personnel d'exploitation des vols ;

f) fournir d'autres renseignements météorologiques aux usagers aéronautiques ;

g) afficher les renseignements météorologiques disponibles ; h) échanger des renseignements météorologiques avec h) échanger des renseignements météorologiques avec d'autres centres météorologiques :

1) fournir les renseignements reçus concernant une activité volcanique prééruptive, une éruption volcanique ou la présence d'un nuage de cendres volcaniques à l'organisme des services de la circulation aérienne, à l'organisme des services d'information aéronautique et au centre de veille météorologique qui lui sont associés.

Dans le cas des aérodromes dépourvus de centre - météorologique, le directeur de la météorologie nationale :

- charge un ou plusieurs centres météorologiques pour

fournir, selon les besoins, des renseignements météorologiques ;

- met en place les moyens qui permettent de transmettre ces

renseignements aux aérodromes.

ART. 4. - Un centre de veille météorologique est établi dans la région d'information de vol ou la région de contrôle. Ce centre de veille météorologique doit :

a) assurer une veille des conditions météorologiques influant sur l'exploitation des vols dans sa zone de responsabilité ;

b) établir des renseignements relatifs aux phénomènes météorologiques en route qui peuvent affecter la sécurité de l'exploitation aérienne, appelés renseignements SIGMET et tout autre renseignement météorologique relatif à sa zone de responsabilité ;

c) fournir aux services de la circulation aérienne qui lui sont associés des renseignements SIGMET et, s'il y a lieu, d'autres renseignements météorologiques ;

d) diffuser les renseignements SIGMET ;

e) diffuser les renseignements reçus depuis le Centre mondial de prévisions de zone (CMPZ) concernant une activité volcanique pré-éruptive, une éruption volcanique et un nuage de cendres volcaniques, au sujet desquels aucun SIGMET n'a encore été établi et communiqué, au centre de contrôle régional (CCR) qui lui est associé, ainsi qu'au centre d'avis de cendres volcaniques (VAAC) qui lui est associé conformément aux dispositions régionales relatives à l'assistance météorologique à la navigation aérienne ;

f) fournir au centre de contrôle régional qui lui est associé, ainsi qu'au service d'information aéronautique, les renseignements reçus depuis le CMPZ concernant un dégagement accidentel dans l'atmosphère de matières radioactives survenu dans la région pour laquelle il assure la veille ou dans les régions adjacentes. Ces renseignements doivent indiquer notamment, le lieu, la date et l'heure de l'accident ainsi que les trajectoires prévues des matières radioactives.