N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)
BULLETIN OFFICIEL
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Dans le cas de l'obligation d'effectuer des observations pendant la phase de montée initiale de l'aéronef, à chaque aérodrome, l'autorité ATS désigne, à intervalles d'environ une heure, un aéronef pour effectuer des observations régulières.
ART. 14. - Lorsque la communication en phonie est utilisée, les aéronefs sont exemptés d'effectuer les observations régulières spécifiées au premier alinéa de l'article 13 ci-dessus, dans les cas suivants :
-s'ils ne sont pas dotés d'équipement de navigation de
surface (RNAV) ;
- lorsque la durée du vol est inférieure ou égale à deux heures;
- lorsqu'ils se trouvent à une distance équivalant à moins une heure de vol du prochain point d'atterrissage prévu ; - lorsque l'altitude de vol est inférieure à 1 500 mètres [5000 pieds (ft)].
ART. 15. - Des observations météorologiques spéciales d'aérenefs sont effectuées par tous les aéronefs chaque fois qu'ils rencontrent ou observent l'un ou l'autre des phénomènes naturels suivants :
- forte turbulence ;
- fort givrage ;
- onde orographique forte ;
- orage, sans grêle, qui est obscurci, noyé ou étendu ou qui
forme une ligne de grains;
- orage, avec grêle, qui est obscurci, noyé ou étendu ou qui forme une ligne de grains ;
- forte tempête de poussière ou de sable ;
- nuage de cendres volcaniques ;
- activité volcanique pré-éruptive ou éruption volcanique. ART. 16. - En cas de rencontre d'autres conditions météorologiques qui ne sont pas énumérées à l'article 15 ci-dessus, tel un cisaillement du vent, et qui, de l'avis du pilote commandant de bord, peuvent compromettre la sécurité ou nuire sensiblement à l'efficacité de l'exploitation d'autres aéronefs, le pilote commandant de bord informe dès que possible les services de l'autorité ATS.
ART. 17. - En cours de vol, les observations d'aéronef sont transmises dès qu'elles sont effectuées ou aussitôt que possible • après, par liaison de données air-sol. A défaut d'une telle liaison,
ou elle n'est pas appropriée, les observations sont communiquées en phonie sous la forme de comptes rendus en vol.
ART. 18. - Les observations spéciales d'aéronef relatives à une activité volcanique prééruptive, à une éruption volcanique ou à un nuage de cendres volcaniques sont enregistrées sur un imprimé de compte rendu spécial d'activité volcanique. Un exemplaire de cet imprimé est joint à la documentation fournie aux vols empruntant des routes qui, de l'avis des services de la direction de la météorologie nationale, pourraient passer à proximité de nuages de cendres volcaniques.
ART. 19. - Toutes les observations et les comptes rendu d'aéronef prévus au présent chapitre, réceptionnés par les services de l'autorité ATS concernés sont transmis, sans délai, au centre de veille météorologique visé à l'article 4 ci-dessus et selon le cas, au centre mondial de prévisions de zone (CMPZ).
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Chapitre V Des prévisions météorologiques
ART. 20. - Des prévisions météorologiques d'aérodrome sont établies par les centres météorologiques désignés à cet effet par la direction de la météorologie nationale.
Toute prévision d'aérodrome est publiée à une heure spécifiée sous forme d'un message indiquant les conditions météorologiques prévues à un aérodrome pour une période déterminée.
Des prévisions d'aérodrome et leurs amendements sont établis sous la forme de prévision météorologique d'aérodrome (TAF). Elles comprennent les renseignements ci-après, dans l'ordre indiqué :
a) identification du type de prévision ;
b) indicateur d'emplacement ;
c) temps d'établissement de la prévision ;
d) identification d'une prévision manquante, le cas échéant ; e) date et période de validité de la prévision ;
f) identification d'une prévision annulée, le cas échéant ; g) vent de surface ;
h) visibilité ;
i) phénomènes météorologiques ;
j) nuages ;
k) changements significatifs prévus d'un ou plusieurs des éléments ci-dessus pendant la période de validité.
Des éléments facultatifs peuvent être inclus dans les TAF conformément à l'accord régional de navigation aérienne.
Les centres météorologiques d'aérodromes qui établissent des TAF tiennent les prévisions à jour et, s'il y a lieu, communiquent rapidement les modifications intervenues. La longueur des messages de prévisions et le et le nombre de changements indiqués dans la prévision doivent se limiter au minimum indispensable.
Les TAF qui ne peuvent être tenues à jour sont annulées. ART. 21. - Des prévisions météorologiques d'atterrissage sont établies par le centre météorologique désigné à cet effet par la direction de la météorologie nationale. Ces prévisions visent à répondre aux besoins des usagers et des aéronefs qui se trouvent à moins d'une heure de vol de l'aérodrome.
Les prévisions d'atterrissage sont établies sous la forme d'une prévision de tendance.
La prévision de tendance précise les changements changements significatifs prévus dans les conditions météorologiques à l'aérodrome. Elle est jointe au message d'observations météorologiques régulières ou spéciales locales visé à l'article 10 ou à un METAR ou à un SPECI.
La période de validité d'une prévision de tendance est de deux (2) heures à compter de l'heure du message d'observation qui fait partie de la prévision d'atterrissage.
ART. 22. - Des prévisions météorologiques pour le décollage sont établies par le centre météorologique désigné à cet effet par la direction de la météorologie nationale.