BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5752 du 16 juillet 2009

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)

Une prévision pour le décollage est fournie aux exploitants et aux membres d'équipage de conduite, sur leur demande, dans les trois (3) heures qui précèdent l'heure prévue pour le décollage de l'aéronef.

ART. 23. - Des prévisions météorologiques de zone sont établies par le centre de veille météorologique lorsque la densité du trafic au-dessous du niveau de vol 100 ou jusqu'au niveau de vol 150 dans les zones montagneuses, ou jusqu'à un niveau supérieur, si nécessaire, le justifie.

Ces prévisions de zone sont régulièrement établies et diffusées à l'intention de ces vols. Leur fréquence d'établissement, leur forme, l'heure ou la période de leur validité et les critères d'amendement de ces prévisions sont déterminés par la direction de la météorologie nationale, après consultation des usagers.

Lorsque la densité des vols au-dessous du niveau de vol 100 justifie la diffusion de renseignements AIRMET conformément à l'article 26 ci-dessous, les prévisions de zone destinées à ces vols sont élaborées sous une forme convenue entre la direction de la météorologie nationale et les services météorologiques des pays concernés.

Lorsque ces prévisions sont rédigées en langage clair abrégé (non codés), elles sont élaborées sous forme de prévisions de zone GAMET, à l'aide d'abréviations approuvées par • l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) et de valeurs numériques.

Les prévisions de zone portent sur la couche atmosphérique comprise entre le niveau du sol et le niveau de vol 100 ou jusqu'au niveau de vol 150 dans les zones montagneuses, ou jusqu'à un niveau supérieur, si nécessaire.

En vue de l'établissement de renseignements AIRMET, les prévisions de zone comprennent des renseignements sur les phénomènes météorologiques en route qui présentent un danger pour les vois à basse altitude et des renseignements supplémentaires nécessaires à ces vols.

Les prévisions de zone pour les vols à basse altitude établies aux fins de la diffusion de renseignements AIRMET sont publiées toutes les six (6) heures. Elles ont une période de validité de six (6) heures et sont transmises aux centres météorologiques concernés, au plus tard, une heure avant le début de leur période de validité.

ART. 24. - Toute exploitation d'une prévision météorologique prévue au présent chapitre, doit tenir compte du fait que les éléments météorologiques qui composent ladite prévision sont les valeurs les plus probables prévues pour la période couverte par cette prévision. De même, lorsque l'heure d'apparition ou de variation d'un élément est indiquée dans une prévision, cette heure doit être interprétée comme représentant l'heure ou la variation la plus probable.

Toute communication d'une nouvelle prévision, annule et remplace la prévision de même type communiquée antérieurement pour le même lieu et pour la même période de validité ou pour une partie de cette période.

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Chapitre VI Des renseignements SIGMET et AIRMET, des avertissements d'aérodrome et des avertissements de cisaillement de vent

ART. 25. - Les renseignements SIGMET visés à l'article 4 ci-dessus sont établis et communiqués par le centre de veille météorologique en langage clair abrégé. Ces renseignements mentionnent l'apparition ou l'apparition prévue de phénomènes météorologiques en route et leur évolution dans le temps et dans l'espace, qui sont de nature à influencer la sécurité de l'exploitation aérienne.

Les renseignements SIGMET sont annulés lorsque les phénomènes ont cessé de se manifester ou lorsqu'il n'est plus prévu qu'ils se manifestent dans la région.

La période de validité d'un message SIGMET ne dépasse pas quatre (4) heures. Ces messages sont établis et communiqués quatre (4) heures au maximum avant le début de la période de validité.

Toutefois, dans le cas particulier des messages SIGMET concernant un nuage de cendres volcaniques ou un cyclone tropical, la période de validité est portée à six (6) heures. Ces messages sont établis dès que possible mais au plus tard douze (12) heures avant le début de la période de validité. Ils sont actualisés au moins toutes les six (6) heures.

Une étroite coordination est maintenue entre le centre de veille météorologique et le centre de contrôle régional associé pour assurer la cohérence des renseignements sur les cendres volcaniques inclus dans les SIGMET et les avis appelés NOTAM, diffusés par télécommunication et donnant, sur l'établissement, l'état ou la modification d'une installation, d'un service, d'une procédure aéronautique, ou d'un danger pour la navigation aérienne, des renseignements qu'il est essentiel de communiquer à temps au personnel chargé des opérations aériennes.

ART. 26. - Les renseignements AIRMET visés à l'article 4 ci-dessus sont établis et communiqués par le centre de veille météorologique conformément à l'accord régional de navigation aérienne en tenant compte de la densité des vols au-dessous du niveau de vol 100.

Ces renseignements sont établis en langage clair abrégé. Ils mentionnent l'apparition effective ou prévue de phénomènes météorologiques en route qui n'ont pas été inclus dans les prévisions de zone pour les vols à basse altitude établies et communiquées en application de l'article 23 ci-dessus, et qui sont de nature à influer sur la sécurité des vols à basse altitude, ainsi que de leur évolution dans le temps et dans l'espace.

Les renseignements AIRMET sont annulés lorsque les phénomènes ont cessé de se manifester ou lorsqu'il n'est plus prévu qu'ils se manifestent dans la région.

La période de validité d'un message AIRMET ne dépasse pas quatre (4) heures.

ART. 27. - Des avertissements d'aérodrome sont communiqués par les centres météorologiques d'aérodromes aux services de la circulation aérienne concernés. Ces avertissements donnent des • renseignements concis sur les conditions météorologiques qui qui peuvent nuire aux aéronefs au sol, y compris les aéronefs en stationnement, ainsi qu'aux installations et services d'aérodrome.