BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5778 du 15 octobre 2009

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N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

/........

« Fédération de Russie :

......

«- Qualification en médecine générale « Docteur de médecine », « délivrée par l'Université d'Etat de médecine I.Pavlov de « St.Petersbourg le 23 juin 2001, assortie d'un stage de deux « années, du 16 avril 2007 au 15 avril 2008 au C.H.U de « Casablanca et du 30 avril 2008 au 30 avril 2009 au centre « hospitalier provincial Mohamed Baouafi, validé par la faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca le 7 mai 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5775 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1946-09 du 27 rejeb 1430 (29 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier, - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :

...... « Fédération de Russie :

«.. ... «- Qualification en médecine générale : docteur en médecine, « délivrée par l'Académie d'Etat de médecine d'Astrakhan « le 26 juin 2001, assortie d'un stage de deux années, du « 24 avril 2007 au 23 avril 2008 au C.H.U. de Casablanca et «du 7 mai 2008 au 6 mai 2009 au Centre hospitalier « préfectoral Mohamed V, validé par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 21 mai 2009.»

ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1947-09 du 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

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