BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5778 du 15 octobre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2083-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n°2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation est « fixée ainsi qu'il suit :

/.........

«France :

« .... .... «- Diplôme interuniversitaire de spécialisation « d'anesthésiologie- réanimation chirurgicale, délivré par « l'Université Paris 7 - Denis Diderot le 31 octobre 2002, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 14 mai 2009.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2084-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 9 juillet 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

« .....

« Fédération de Russie :

.... «- Qualification en médecine générale, docteur en «médecine, délivrée par l'Académie de médecine de « Moscou I.M. Setchenov le 17 juin 2002, assortie d'un « stage de deux années, du 5 mars 2007 au 5 mars 2008 à « l'hôpital El Ghassani de Fès et du 28 mai 2008 au « 28 mai 2009 à l'hôpital Al-Farabi Oujda, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Fès le 1l juin «2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 chaabane 1430 (3 août 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

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