BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

BULLETIN OFFICIEL

ii) effets du rayonnement UV-B, y compris la relation

avec la longueur d'onde, a) sur les cultures, les forêts et autres écosystèmes terrestres et b) sur le système des aliments d'origine aquatique et sur la pêche, y compris en ce qui concerne l'inhibition éventuelle de la capacité de production d'oxygène du phytoplancton marin ; її) mécanismes par lesquels le rayonnement UV-B agit sur les matériaux, espèces et écosystèmés biologiques, y compris : relation entre la dose, le débit de dose et la réponse; photoréparation, adaptation et protection ; iv) études sur les spectres d'action biologiques et la réponse spectrale à l'aide de rayonnements polychromatiques en vue de déterminer les interactions possibles des différentes zones de longueur d'onde ; v) influence du rayonnement UV-B sur : la sensibilité et l'activité des espèces biologiques importantes pour l'équilibre de la biosphère; processus primaires tels que la photosynthèse et la biosynthèse ;

vi) influence du rayonnement UV-B sur la photodégradation des polluants, des produits chimiques agricoles et autres matières.

c) Recherches intéressant les effets sur le climat

Etudes théoriques et études d'observation a) des effets radiatifs de l'ozone et d'autres corps présents à l'état de traces et des incidences sur les paramètres du climat, tels que les températures à la surface des terres et des océans, le régime des précipitations et les échanges entre la troposphère et la stratosphère ; et b) des effets de ces incidences climatiques sur divers aspects des activités humaines.

d) Observation systématique

i) de l'état de la couche d'ozone (c'est-à-dire variabilité

spatiale et temporelle du contenu total de la colonne et répartition verticale), en rendant pleinement opérationnel le système mondial d'observation de la couche d'ozone fondé sur l'intégration des systèmes sur satellite et des systèmes au sol ;

11) des concentrations, dans la troposphère et la stratosphère,

des gaz donnant naissance aux radicaux HOx, NOx et C10x, y compris les dérivés du carbone ;

iii) de la température depuis le sol jusqu'à la mésosphère,

en utilisant à la fois des systèmes au sol et des systèmes sur satellite ;

iv) du flux solaire - longueurs d'onde - pénétrant dans

l'atmosphère terrestre et le rayonnement thermique sortant de l'atmosphère terrestre, en utilisant les mesures faites par satellite ;

v) du flux solaire - longueurs d'onde - atteignant la surface de la terre dans le domaine du rayonnement UV-B ; vi) des propriétés et de la distribution des aérosols, depuis le sol jusqu'à la mésosphère en utilisant à la fois des systèmes au sol et des systèmes sur satellite ; vii) de la poursuite des programmes de mesures météorologiques de haute qualité à la surface pour les variables importantes pour le climat ;

viii) de l'amélioration des méthodes d'analyse des données fournies par observations systématiques à l'échelon mondial sur les corps présents à l'état de traces, les températures, le flux solaire et les aérosols.

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3. Les Parties à la Convention coopèrent, en tenant compte des besoins particuliers des pays en développement, pour promouvoir la formation scientifique et technique appropriée nécessaire pour participer aux recherches et observations sysiématiques décrites dans la présente annexe. Il conviendrait d'accorder une importance particulière à l'étalonnage comparatif des appareils et des méthodes d'observation afin d'obtenir des ensembles de données scientifiques comparables ou normalisées.

4. Les substances chimiques d'origine naturelle ou anthropogène suivantes, dont la liste n'implique pas un classement particulier, semblent avoir le pouvoir de modifier les propriétés chimiques et physiques de la couche d'ozone.

a) Derivés du carbone

1) monoxyde de carbone (CO)

Le monoxyde de carbone est produit en grande quantité par les sources naturelles et artificielles et semble jouer un rôle important, directement, dans la photochimie de la troposphère, indirectement, dans la photochimie de la stratosphère ;

ii) dioxyde de carbone (CO2)

Le dioxyde de carbone est produit en grande quantité par des sources naturelles et artificielles et agit sur l'ozone de la stratosphère en modifiant la structure thermique de l'atmosphère ;

iii) méthane (CH4)

Le méthane est d'origine aussi bien naturelle qu'anthropogène et influe sur l'ozone tant de la troposphère que de la stratosphère ;

iv) hydrocarbures autres que le méthane

Ces hydrocarbures, qui comprennent un grand nombre de substances chimiques, ont des origines tant naturelles qu'anthropogènes et jouent un rôle, directement, dans la photochimie de la troposphère, indirectement, dans la photochimie de la stratosphère.

b) Dérivés de l'azote

i) protoxyde d'azote (N2O)

La source principale de NO est naturelle, mais les émissions artificielles deviennent de plus en plus importantes. Ce protoxyde est la source primaire des NOx stratosphériques, qui jouent un rôle capital en limitant la concentration de l'ozone dans la stratosphère ;

ii) peroxyde d'azote (NOx)

Les sources au sol de NOx ne jouent un rôle primordial, directement, que dans les processus photochimiques au sein de la troposphère, et, indirectement, dans les processus photochimiques stratosphériques, alors que les injections de NOx à proximité de la tropopause peuvent modifier directement la quantité d'ozone dans la troposphère et la stratosphère.

c) Dérivés du chlore

i) alcanes entièrement halogénés par exemple CCl4,

CFCl (CFC-11), CF,C12 (CFC-12), C2F3l3 (CFC-113), C,F4Clz (CFC-114)

Les alcanes entièrement halogénés sont d'origine anthropogène et constituent une source de C10x, lesquels jouent un rôle capital dans la photochimie de l'ozone, particulièrement entre 30 et 50 km d'altitude ;