BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

Codification

1489

Droit Unités Comp-

Désignation des Produits

8 99 -autres 8 10

d'Importation Unité de Quantité Normalisée lémontaires

- présentés sous la forme de comprimés dispersibles et dont le principe

ropionate de josamycine).........

actif est la josamycine (sous forme de propionate de josamycine)....

8 90 -autres.....

- Contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37, mais

3004.31

3004.39 va * Autres

8 93|00

99 -autres: 8 10 - analogues de l'insuline humalne.. 8 90 •- autres

3004.40

30.06

.... 2,5 6 6 .... 35

Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du

présent Chapitre.

3006.80 - Déchets pharmaceutiques

45 - des produits du n° 3004.39 :

8 80

- - des produits du n° 3004.39.99 91 - - des produits du n° 3004.39.99.10 99 -~ des produits du n° 3004.39.99.90 46

2,5 35

....

38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, Inhibiteurs de

tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.

3808.10 - Insecticides

--- présentés sous forme d'articles ou dans les formes de vente au détail ou en

emballages immédiats de 1 kg ou moins : 11|00 - = - contenant du bromure de méthyle (bromo

..... 2,5 kg

- contenant du bromure de mety (bromomethal.)....

19

10 - sous forme d'aérosols

- - autres : 91

99 --_-- autres........

•... 2,5 kg 1 1

-- autres. 2,5 kg •- autres, antimite pour matières et produits textiles. 2,5 kg - autres :

- préparation er solution à base de 14% de propoxur (2-(1-methylethoxy)- phenyl methylcarbamate), de Cyfluthrin et de transfluthrin dans - préparation contenant 80% de proposur (2 (1-methylethoxy) phenyi l'isopropanole. ..... . . . . 2,5 -

5 20

methylcarbamate)..…... 30 .-- - autres, contenant du bromure de méthyle 40

2,5

2,5 kg

- autres, contenant du bromure de méthyle (bromométhane)...

70 autres

3808.20 - Fongicides

10|00

- soufre présenté dans des formes de vente au détal ou en embalages immé

diats d'un contenu net de 1 kg ou moins......

... 2,5 kg