BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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1490 BULLETIN OFFICIEL

Codification

N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

Drolt d'Importation Unité de Quantité Normaliséo

Désignation des Produits

- - - préparations cupriques : 5 21/00 ---- présentées sous forme d'articles ou dans des fo

Unités Comp. ¡ómantaires

- présentées sous forme d'articles ou dans des formes de vente au déta

u en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

29/00 ---- autres

- - autres : 91

- -

-- présentés sous forme d'articles ou dans des formes de vente au détail

ou en emballages immédiats de 1 kg ou moins : 5 20

- contenant du bromure de méthyle (brornométhane)..

autres : 5 81 - sous forme d'aérosols.

89 ---- actes.. 99 - autres:

10

kg

- contenant du bromure de méthyle (bromométhane)

-- --- contenant du bromure de méthyle (bromometh 90 -a a autres

3808.30

2,5 - 2,5

- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

pour plantes

•- - régulateurs de croissance pour plantes : 5 11 00

- présentés sous forme d'artiles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballages d'une contenance nette de 1 Kg ou moins..

5 19 100 -autres......... - autres : 91

- présentés sous forme d'articles ou dans les formes de vente au détail ou

en emballages immédiats de 1 Kg ou moins : 5 20

- herbicides contenant du bromure de méthyle (bromométhane).

--autres : 5 81 - sous forme d'aérosols. 5 89 aure..........

99 - - autres :

10 ---- - herbicides contenant du bromure de méthyle (b

2,5 kg

2,5 2,5

- herbicides contenant du bromure de méthyle (bromométhane).

10 1 90 ----- autres

3808.40 - Désinfectants

- - - présentés sous forme d'aticles ou dans les formes

-

- présentés sous forme d'articles ou dans les formes de vente au détail ou

en emballages immédiats de 1 Kg ou moins : 5 11:00

- contenant du bromure de méthyle (bromométhane)..

19 ---autres :

10 -- sous forme d'aérosols .... 90 ---=- autres.. 90 -- - autres: 5 10 - - -- contenant du bromure de méthyle (bromométhan 5 90 - - - - autres

3808.90

2,5

-

-

38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; prodults chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits

naturels), non dénommés ni compris ailleurs.

naturels), non dénommés ni compris ailleurs.

3824.90 -Autres

05/00 -- - gomme base de gomme à mâcher non aromatisée, i

édulcorée, présentée sous forme de pellets, de pas blocs par exemple, constituée de résines synthétia (5% minimum du poids total de la gomme base), dager et / ou dres, soit 10% minimum du poids total de la gommr

ai sucrée, ni autrement

illes, de feuilles ou de

les et de caoutchouc

ts plastifiants (graisses

e base), d'antioxydants

(0,5% maximum du poids total de la gomme base), d'émulsifiants et de charges inorganiques (5% minimum du poids total de la gomme base)......

10|00

2,5 kg

- - preparations de composés inorganiques du thorium, de l'uranium appau in U 235 et des métaux de terres rares, de Tyttrium et du scandium, mélang

entre eux...........

... 25| xa | -!