BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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1492 BULLETIN OFFICIEL

N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée lémontaines

Désignation des Produits

Codification

Unités Com

-- montres fusibles pour le contrôle de la température des fours.......... 2,5 kg - •-- sulfonates de pétrole, à l'exdusion des sulfonates de pétrole de métaux

alcalins, d'ammonium ou d'éthanol-amines; acides sulfoniques d'huile

de minéraux bitumineux thiophénés et leurs sels..

2,5

de minéraux bitumineux thiophénés et leurs sels... 2,5 kg - - compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves

5 18

électriques. 5 19 - oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz

66 6

-- autres :

- autres : i

5 21 -- mélanges constitués essentiellement d'alky! (méthyl, éthyl, n-propyl ou Isopropyl) phosphonofluoridates de O-allyle (≤ C10, y compris cydballyle). 2,5 - 22 - - mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl (méthyl, éthyl,

n-propyl ou isopropyl) phosphoramidocyanidates de D-alkyle (≤ C10, y compris cycloalkyle)... compris cycloalkyle) ... 2,5 2,5 kg kg - -

compris cycloalkyle)....

2,5 kg

23 - mélanges constitués essentiellement d'hydrogènoaikyl (méthyl, éthyl,

n-propyl ou isopropyl) phosphonothioates de [S-2- dialkyt (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) amino) éthylej et leurs esters de D-allyle (≤ C10, y compris cydoalkyle); mélanges constitués essentiellement de leurs sels

2,5

alkylés ou protonés. 2,5 kg -

alkylés ou protonés... 5 • 24

mélanges constitués essentiellement de difluorures d'alkyl (méthyl, UMILUU VUU LV CHNSU

2,5

éthyl, n-юру! ou isopropy!) phosphonyle.... 2,5 kg -

éthyl, n-рюру! ou Isopropy!) phosphonyle….....

- mél anges constitués essentiellement d'hydrogènoalky! (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropy/) phosphontes de [0-2- diakyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) amino) éthyle] et leurs esters de O-alkyle (≤ C10, y compris cycloalkyle); mélanges consttués essentiellement de leurs sels alkylés cycloalkyle); mélanges constitués essentiellement de leurs sels alkylés ou protonés ou protonés ... . 2,5 2,5 kg kg - - 5 26 mélanges constitués essentieliement de dihalogénures de N,N-

dialky (methyi, ethyi, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidiques ..... dialkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidiques ..... 2,5 2,5 kg kg - - 5 27 27 - mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl (méthyl, éthyl, mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl (méthyl, éthyl,

n-propyt ou isopropyl) phosphoramidates de diakyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle).….. 2,5 - 5 29 mélanges constitués essentiellement d'amines de N,N-diakyl (méthyl, éthyl,

n-propyl ou isopropyl) 2-chloroéthyle ou leurs seis protonés.... n-propyl ou isopropyl) 2-chloroéthyle ou leurs seis protonés.... 2,5 2,5 kg Kg - - - mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl (méthyl, éthyl, mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl (méthyl, éthyl,

n-propyl ou Isopropyl) -2-aminoéthanols ou leurs seis protonés : 31 - - mélanges constitués essentiellement de N.N-diméthyl-2-aminoéthand

ou de N,N-diéthyl-2- aminoéthanol ou leurs sels protonés ... 2,5 kg 1010 39 - mélanges constitués essentielement d'amines de N.N-2-dialkyl (méthyl, ettyl, - autres …... 2,5 kg

40 - mélanges constiués essentielement d'amines de N, N-2-dialkyl (méttyl, éthyl,

n-propyl ou isopropyl) aminoéthanethiol ou leurs seis protonés n-propyl ou isopropyl) aminoéthanethiol ou leurs sels protonés 2,5 2,5 kg kg - - 5 - autres mélanges constitués essentiellement de prock its chimiques contenant

un alome de phosphore auquel est lé un groupe méthyl, éthy!, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone... ..... 2,5 Kg -

- autres..

5 91

2,5

- compositions pour accumulateurs, à base d'oxyde de cadmium ou

à base d'hydroxyde de nickel

2,5

à base d'hydroxyde de nickel .... 1 1 préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs.. - préparations oenologiques et préparations similaires pour la clarifi. cation et la conservation des boissons fermertées.. ..... 98. 1 1

94

2,5

- préparations désincrustantes et similaires

préparations désincrustantes et similaires .. 95 - durcisseurs composites pour matières plastique 99

38.25

39.02

2,5

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.

3902.30 - Copolymères de propylène

20/00

:30/00 - - - blocs, morceaux et masses non cohérentes.. 90 00 ......

-