BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

Page 95 sur 128

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

Codification

BULLETIN OFFICIEL 1493

Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisie Unitée Comp- lémertaires

Polymères acryliques sous formes primaires.

39.06

3906.90

- Autres

- polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylomé

th 5 11

5 10

90 5 15|00

acryliques :

roduits liquides ou pateux, y compris les émulsions, dispersions et solutions solutions et suspensions ne contenant pas plus de 35 % de copolymères de polyacrylamides et de polyacrylates de sodium 27.5 Kg 2,5 autres

39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni parelllement assoclées à d'autres matières.

3920.63 1001 -- En polyesters non saturés

10 --- non imprimées, métalisées sous vide à l'aluminium dont le grammage est

compris entre 36 et 58 g/mz. 7,5 kg - 90 "=_ autres … 27,5 kg 3920.69 100

5 3920.69 00

56.03

Nontissés, même imprégnés, endults, recouverts ou stratifiés.

5603.94

- - D'un poids supérieur à 150 g/m?

8 29:00 .....

8 20100 • autres 7,5 kg

68.07 Ouvrages en asphalta ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple).

6807.10 | 00 - En rouleaux - En rouleaux

6807.10 00

5 10

: 90

20

autres.

5 --. aut

kg -

83.09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.

8309.90 00 - Autre

5 50

5 91

5 99

83.10| 8310.00

autres :

- couvercles de boites de boissons ou de denrées alimentaires, de diverses dimensions et de différentes formes (circulaires, ovales, rectangulalres à angles arrondis) comportant un rebord en vue de leur rectangulaires à angles arrondis) comportant un rebord en vue de leur sertissage à demeure sur les boites, dont la face intérieure est recouverte d'un veris de protection convenant aux boissons et aux allments, même imprimés sur la face extérieure et/ou présentant une incision sous forme de languette à anneau, permettant l'ouverture aisée par la partie incisée surle couverclé de la boîte. 20 kg - - autres 2,5 kg

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).