BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5792 du 3 décembre 2009

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N° 5792 - 15 hija 1430 (3-12-2009)

BULLETIN OFFICIEL

....

La division de la formation comprend :

- le service de l'encadrement et de l'ingénierie pédagogique ; — le service de veille et du développement de la formation. La division des ressources humaines comprend :

- le service du développement des ressources humaines ; - le service de la gestion administrative des affaires du personnel.

La division des ressources financières et du support logistique comprend :

— le service de la programmation et du suivi budgétaire ; - le service de la comptabilité :

- le service du support logistique.

La division des systèmes d'information comprend : - le service développement du système d'information ; - le service du système et des réseaux.

ART. 4. - L'unité des affaires juridiques, assimilée à un service et rattachée au secrétariat général, est chargée de la gestion et du suivi des dossiers à caractère juridique. |

ART. S.... Le présent arrêté prend effet à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.

Rabat, Ic 21 joumada II 1430 (15 juin 2009).

MOHAMMED BOUSSAID.

Le texte an laguc arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5753 du 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).

MINISTERE DE LA SANTE

Arrêté de la ministre de la santé n° 2588-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) portant création de la section de «technicien ergothérapeute » et la section de « technicien audioprothésiste » aux instituts de formation aux carrières de santé.

-

LA MINISTRE DE LA SANTE.

Vu le décret n° 2-93-602 du 13 joumada | 1414 (29 octobre 1993) portant création des instituts de formation aux carrières de santé, notamment ses articles premier et 18,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - Il est créé aux instituts de formation aux carrières de santé, la section de « technicien ergothérapeute » et la section de « technicien audioprothésiste ».

ART. 2. - La section de « technicien ergothérapeute » est implantée au niveau du premier cycle de l'Institut de formation aux carrières de santé de Rabat, et la section de « technicien audioprothésiste » est implantée au niveau du premier cycle de l'Institut de formation aux carrières de santé de Casablanca.

ART. 3. - Le présent arrêté prend effet à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009).

YASMINA BADDOU.

Le texte en langue arabe a élé publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5790 du 8 hija 1430 (26 novembre 2009).

Arrêté de la ministre de la santé n° 2589-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation des cycles et des sections des instituts de formation aux carrières de santé.

LA MINISTRE DE LA SANTE,

Vu l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation des cycles et des sections des instituts de formation aux carrières de santé, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé ° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) est complété ainsi qu'il suit :

« Article premier: --. Les lieux d'implantation, les cycles et « les sections des instituts de formation aux carrières de santé « sont fixés comme suit :

DELEGATION CYCLE SECTIONS

DES ETUDES

......... ..... - kinésithérapeute

1er cycle

- technicien de laboratoire - infirmier en psychiatrie Agadir

2ª cycle - survcillant des services sanitaires

- enseignement paramédical

..... - kinésithérapeute

Fès jer cycle - technicien de laboratoire

- infirmier en psychiatrie

.... Marrakech 1e cycle - kinésithérapeute

- infirmier en psychiatrie

.......

- kinésithérapcute

Oujda 1° cycle - technicien de laboratoire

- infirmier en psychiatrie

Tétouan per cycle - sage femme

- infirmier en psychiatrie - kinésithérapeute

ART. 2. - Le présent arrêté prend effet à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.

Rabat, lc 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009).

YASMINA BADDOU.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5790 du 8 hija 1430 (26 novembre 2009).

Sommairen° 5792

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