BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5800-bis du 31 décembre 2009

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1766 BULLETIN OFFICIEL Chapitre Article ( Paragraphe

N° 5800 bis - 14 moharrem 1431 (31-12-2009)

DESIGNATION DES RECETTES

60 Recettes diverses

Evaluations pour l'année budgétaire

2010 2200 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

9100 ADMINISTRATION GENERALE

10

10 680 000

1 440 000

Radivances pour la concession de madragues sur le domaine public

Droits de licences dus par les navires de péche

20

30 Redevances de pêches maritimes 40 Contribution au titre de la pêche maritime 50

21 500 000 8 300 000 407 100 000

Transactions avant jugement sur délits de pêche

60 Recettes diverses

2 000 000 7 500 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

447 840 000

TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE

1.1.0.0.0.21.000

458 520 000

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

3000

DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L'ENFANCE ET DES

10

Participation des stagiaires internes et des jeunes aux frais

Mémoire

l'alimentation et d'hebergement dans les centres et dans les camps

20 Recettes diverses

Mémoire

TOTAL DE L'ARTICLE DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE

Mémoire

L'ENFANCE ET DES AFFAIRES FEMININES

Mémoire

SPOAT DU CHAPTTRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES

1.1.0.0.0.27.000

MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

0000 ADMINISTRATION GENERALE

10

4 500 000

Taxe durles parmi do recherches mires, permie d'oxpotation,

20 Droits d'analyse des laboratoires 30 Recettes diverses

1 000 000 1 000 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

6 500 000

TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES,

DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENI 1.1.0.0.0.28.000)

6 500 000

MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES

0000 ADMINISTRATION GENERALE

10 Taxe de vérification des poids et mesures 20

7 000 000 Mémoire

Rotos rentes au bres dienion, dois dosins 01

30

Mémoire

Recte trie au preain rondes par os services de

40

200 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

7 200 000

TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU

7 200 000

COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES