BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5800-bis du 31 décembre 2009

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N° 5800 bis - 14 moharrem 1431 (31-12-2009) BULLETIN OFFICIEL

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

07.13

1737 DROIT UNITE

UNITES d'importation de quantité Complémentaires

normalisée

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.

0713.10. - Poids (Pisum sativum)

1 19/00

autres: 1 91/00 - fourragers

199

10.01 Froment (blé) et méteil.

1001.10 - Froment (blé) dur

190 - autres : 1 10

- 90 du ler août au 31 mai

1001.90 - Autres

190 - - autres :

10 - - Froment (blé) tendre

1 90 - autres

10.02|1002.00

11.09 1109.00 00) Gluten de froment (blé), même à l'état sec. 1 10

90 - torréfié

12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.

1207.20 - Graines de coton 3 10/00

3 90/00 - autres

1207.30

2,5

80 (b) Kg

90 (f) Kg

90 (f) Kg ran.-

2,5

2,5 Kg

23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous| forme de pellets.

forme de pellets.