BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5800-bis du 31 décembre 2009

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1738 BULLETIN OFFICIEL CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS 1 2303.10 00 00 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaire

2303.20 00

N° 5800 bis - 14 moharrem 1431 (31-12-2009) UNITE DROIT UNITES

de quantité Complémentaires! d'importation normalisée ...• 2,5 Kg --- . ..

• •.

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés

23.05 2305.00 001

sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.

1 10 --- farines

90 - autres

.... 2,5 Kg

2,5 Kg

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés!

(23.06

sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles

végétales, autres aux que ceux des nos 23.04 ou 23.05. 2306.1000 - De coton 1 10 --- farines

90 - autres 2306.20.00.00 - De lin 2306.30 00|

2306.41|00 -- De graines de navette ou de colza à faible teneur en aci

2,5 Kg 2,5

2,5 Kg

14...

De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique.

- de graines de navette : 1 - - tourteaux

19 autres

- - de graines de colza : 91 tourteaux 92 - - farines 99 - autres 2306.49|00 - - Autres

- - - de graines de navette : 11 - tourteaux 19 - ... autres

de graines de colza : 191 - tourteaux 1 92 - farines 1 99 - autres

2306.50,0000 - De noix de coco ou de copral: 1l (2306.60,00 00 - De noix ou d'amande de palmiste 1 |2306.70 00 00 — De germes de maïs.....

2306.90

2,5

2,5 Kg

2,5 Kg 2,5 Kg 2,5 Kg

2,5 2,5

2,5 2,5 2,5 2,5 2,5 2,5

(b) Ce taux est appliqué à la tranche de la valeur inférieure ou égale à 1.000 DH/tonne, la (ranche supérieure à 1.000 DH/tonne est soumise à un droit d'importation de 2,5 %. (D) Ce taux est appliqué à la tranche de la valeur inférieure ou égale à 1.000 DH/tonne, la tranche supérieure à 1.000 DH/tonne est soumise à un droit d'importation de 2,5 %.